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PÉRIODE DES QUESTIONS — Le Bureau du Conseil privé

Les postes vacants au Sénat

18 mai 2023


L’honorable Wanda Thomas Bernard

Ma question s’adresse au représentant du gouvernement au Sénat.

Sénateur Gold, il y a quelques semaines, mes collègues et moi avons interrogé le ministre LeBlanc au sujet des nombreux postes vacants au Sénat pour les sénateurs représentant la région de l’Atlantique. Le ministre nous a assuré que nous serions agréablement surpris par les nouvelles à venir, et nous l’avons été. Je souhaite la bienvenue à nos nouveaux collègues de l’Atlantique : la sénatrice Petten, ici présente, qui représente Terre-Neuve-et-Labrador, et la sénatrice MacAdam, qui représente l’Île-du-Prince-Édouard et qui se joindra à nous sous peu.

J’aimerais revenir sur les nominations en Nouvelle-Écosse, étant donné que ces sièges sont vacants depuis le 9 avril 2020, soit la plus longue période de vacance au Sénat. Qu’en est-il des trois sièges vacants pour la Nouvelle-Écosse?

Qu’en est-il des autres sièges vacants pour la région de l’atlantique : deux à Terre-Neuve, un autre à l’Île-du-Prince-Édouard et trois au Nouveau-Brunswick?

L’honorable Marc Gold (représentant du gouvernement au Sénat) [ + ]

Je remercie la sénatrice pour sa question. Je pense que nous attendons tous avec impatience l’arrivée de nouveaux collègues.

Le gouvernement continue de veiller à ce que les nominations au Sénat se fassent dans le cadre d’un processus ouvert, transparent et fondé sur le mérite. En effet, le gouvernement en place a nommé au Sénat 68 éminents Canadiens aux parcours variés et distingués.

J’ai été informé, comme nous l’avons tous été, que d’autres nominations sont à venir. Toutefois, à ce stade, je n’ai pas d’autres informations à partager. Nous croisons tous les doigts et nous nous réjouissons d’accueillir de nouveaux collègues dès que possible.

Sénateur Gold, je vous remercie de votre réponse. Sachez que je continuerai de poser cette question jusqu’à ce que ces postes vacants soient pourvus.

À la suite du départ à la retraite de la sénatrice Lovelace Nicholas et du sénateur Christmas, il ne reste qu’un sénateur autochtone pour représenter l’ensemble la région de l’Atlantique, soit le sénateur Francis, qui représente l’Île-du-Prince-Édouard. Qu’est-ce que le gouvernement a l’intention de faire pour accroître la représentation des Autochtones de la région de l’Atlantique au Sénat?

Le sénateur Gold [ + ]

Je vous remercie de la question. Je ne peux y répondre directement, puisqu’il existe un processus pour recommander des candidats au premier ministre, qui ensuite puise dans ce bassin de candidats pour recommander des nominations au Sénat à la gouverneure générale. Depuis son arrivée en fonction, le premier ministre a nommé un nombre important de sénateurs autochtones, ce qui enrichit les travaux du Sénat. Je suis convaincu que cela demeurera un élément important dans les décisions relatives à la nomination de nouveaux sénateurs.

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