PÉRIODE DES QUESTIONS — Les travaux du Sénat
30 mai 2023
Honorables sénateurs, je souhaite tout d’abord dire quelque chose. Je tiens à rappeler aux honorables sénateurs quelques points au sujet de la période des questions. Ils sont tirés de l’article 4-8(1) du Règlement du Sénat, que je lis une fois de plus :
Pendant la période des questions, tout sénateur peut, sans préavis, poser une question orale :
a) au leader du gouvernement concernant les affaires publiques;
Je voulais simplement le rappeler aux sénateurs. Par ailleurs, si vous posez une question au président d’un comité, ce doit être « [...] concernant les activités de ce comité ».
Je vous demande donc de garder à l’esprit que c’est ce que prévoient les alinéas a) et c) de l’article 4-8(1) du Règlement. Merci.
Sénateur Plett, souhaitez-vous invoquer le Règlement?
Non, Votre Honneur. Vous avez répondu à mon rappel au Règlement, qui portait sur une question posée au président d’un comité au sujet des travaux que le comité pourrait entreprendre plutôt que sur les travaux en cours. Vous y avez répondu. Merci, Votre Honneur.
Votre Honneur, au sujet du rappel au Règlement, il est évident que la question a deux volets, y compris celui permis par le Règlement, et la présidence a répondu à la question à cet égard.
Selon moi, le sénateur Plett n’a pas fait de rappel au Règlement, mais plutôt un commentaire.
