J’ai entendu assez d’arguments et je suis prête à vous rappeler que l’ancien Président Furey a rendu une décision à ce sujet le 2 mai dernier. J’aimerais vous suggérer de relire sa décision.

Je vais vous la relire pour vous rappeler quelle est la disposition du Règlement à cet égard. Je pense qu’on est suffisamment sage pour être en mesure de l’interpréter.

Langage non parlementaire

6-13. (1) Les propos injurieux ou offensants sont non parlementaires et contraires au Règlement.

6-13. (2) Lorsqu’un sénateur est rappelé à l’ordre parce qu’il a tenu des propos non parlementaires, tout sénateur peut exiger que ces paroles soient consignées par le greffier.

6-13. (3) Le Sénat prend les mesures disciplinaires qu’il estime indiquées à l’égard du sénateur qui a tenu des propos non parlementaires sans se justifier, se rétracter ou présenter des excuses jugées satisfaisantes par le Sénat.

Il faut se rappeler ce qu’est le langage non parlementaire.