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Les travaux du Sénat

15 juin 2023


L’honorable Patti LaBoucane-Benson (coordonnatrice législative du représentant du gouvernement au Sénat)

Honorables sénateurs, conformément à l’article 4-13(3) du Règlement, j’informe le Sénat que, lorsque nous passerons aux affaires du gouvernement, le Sénat abordera les travaux dans l’ordre suivant : l’étude de la motion no 111, suivie de l’étude du sixième rapport du Comité sénatorial permanent des transports et des communications, suivie de la deuxième lecture du projet de loi C-41, suivie de la troisième lecture du projet de loi C-13, suivie de tous les autres articles dans l’ordre où ils figurent au Feuilleton.

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