Honorables sénateurs, j’ai l’honneur de déposer les réponses aux questions orales suivantes :

Réponse à la question orale posée au Sénat le 15 novembre 2022 par l’honorable sénateur Gignac, concernant les obligations à rendement réel.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 21 mars 2023 par l’honorable sénateur Deacon (Nouvelle-Écosse), concernant la politique sur la concurrence.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 2 mai 2023 par l’honorable sénateur Dagenais, concernant les négociations contractuelles.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 4 mai 2023 par l’honorable sénateur Boisvenu, concernant la prévention de la violence faite aux femmes.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 17 mai 2023 par l’honorable sénatrice Simons, concernant la Stratégie canadienne en matière de feux de forêt — Ressources naturelles Canada.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 17 mai 2023 par l’honorable sénatrice Simons, concernant la Stratégie canadienne en matière de feux de forêt — Environnement et Changement climatique Canada.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 21 juin 2023 par l’honorable sénateur Boisvenu, concernant la souveraineté dans l’Arctique.