Honorables sénateurs, j’ai l’honneur de déposer les réponses aux questions orales suivantes :

Réponse à la question orale posée au Sénat le 6 décembre 2022 par l’honorable sénatrice Bovey, concernant le Musée des beaux-arts du Canada.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 29 mars 2023 par l’honorable sénatrice Petitclerc, concernant les adoptions forcées.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 27 avril 2023 par l’honorable sénatrice Ataullahjan, concernant les visas de visiteur.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 4 mai 2023 par l’honorable sénateur Patterson (Nunavut), concernant les exigences en matière de déclaration maritime.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 7 juin 2023 par l’honorable sénatrice Simons, concernant l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 5 décembre 2023 par l’honorable sénateur Downe, concernant les droits de péage du Pont de la Confédération.