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Les travaux du Sénat

La réorganisation des travaux

1 octobre 2026


L’honorable Patti LaBoucane-Benson (coordonnatrice législative du représentant du gouvernement au Sénat)

Honorables sénateurs, conformément à l’article 4-12(3) du Règlement, j’informe le Sénat que, lorsque nous passerons aux affaires du gouvernement, le Sénat abordera les travaux dans l’ordre suivant : l'interpellation no 3, suivie de la motion no 88, suivie de la motion no 89, suivie de la motion no 90, suivie de tous les autres articles dans l’ordre où ils figurent au Feuilleton.

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