Président du Comité de sélection, présente le rapport suivant :

Le jeudi 2 décembre 2021

Le Comité de sélection a l’honneur de présenter son

PREMIER RAPPORT

Conformément à l’article 12-2(2) du Règlement du Sénat et à l’ordre du Sénat adopté le 25 novembre 2021, le comité présente ici la liste des sénateurs qu’il a désignés pour faire partie des comités.

Comité sénatorial permanent des peuples autochtones

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Arnot, Audette, Christmas, Coyle, Hartling et Pate

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Patterson et Plett

Groupe des sénateurs canadiens

L’honorable sénateur Tannas

Groupe progressiste du Sénat

Les honorables sénateurs Francis et Lovelace Nicholas

Non affiliés

L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson (désignée par le Groupe des sénateurs canadiens)

Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Cotter, Deacon (Nouvelle-Écosse), Marwah, Petitclerc, Simons et Wetston

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Oh et Poirier

Groupe des sénateurs canadiens

Les honorables sénateurs Black et Griffin

Groupe progressiste du Sénat

Les honorables sénateurs Klyne et Mercer

Comité sénatorial permanent de l’audit et de la surveillance

Groupe des sénateurs indépendants

L’honorable sénatrice Dupuis

Parti conservateur du Canada

L’honorable sénateur Wells

Groupe des sénateurs canadiens

L’honorable sénateur Downe

Groupe progressiste du Sénat

L’honorable sénateur Klyne

Comité sénatorial permanent des banques et du commerce

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Deacon (Nouvelle-Écosse), Loffreda, Massicotte, Ringuette, Woo et Yussuff

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Marshall et Smith

Groupe des sénateurs canadiens

Les honorables sénateurs Quinn et Wallin

Groupe progressiste du Sénat

Les honorables sénateurs Bellemare et Gignac

Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Arnot, Galvez, Massicotte, McCallum, Miville-Dechêne et Sorensen

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Carignan, c.p., et Seidman

Groupe des sénateurs canadiens

Les honorables sénatrices Griffin et Verner, c.p.

Groupe progressiste du Sénat

Les honorables sénateurs Anderson et Gignac

Comité sénatorial permanent des pêches et des océans

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Busson, Christmas, Cormier, Kutcher, Petitclerc et Ravalia

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Ataullahjan et Manning

Groupe des sénateurs canadiens

Les honorables sénateurs Campbell et Quinn

Groupe progressiste du Sénat

Les honorables sénateurs Cordy et Francis

Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Boehm, Boniface, Coyle, Deacon (Ontario), Ravalia et Woo

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs MacDonald et Oh

Groupe des sénateurs canadiens

Les honorables sénateurs Greene et Richards

Groupe progressiste du Sénat

Les honorables sénateurs Gerba et Harder, c.p.

Comité sénatorial permanent des droits de la personne

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénatrices Audette, Boyer, Hartling et Omidvar

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénatrices Ataullahjan et Martin

Groupe des sénateurs canadiens

L’honorable sénatrice Griffin

Groupe progressiste du Sénat

Les honorables sénatrices Bernard et Gerba

Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Boyer, Dean, Forest, Marwah, Moncion, Moodie et Saint-Germain

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Marshall, Plett, Seidman et Smith

Groupe des sénateurs canadiens

Les honorables sénateurs Campbell et Tannas

Groupe progressiste du Sénat

Les honorables sénateurs Bovey et Dawson

Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Clement, Cotter, Dupuis, Jaffer, Pate et Wetston

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Boisvenu et Carignan, c.p.

Groupe des sénateurs canadiens

Les honorables sénateurs Campbell et White

Groupe progressiste du Sénat

Les honorables sénateurs Dalphond et Harder, c.p.

Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Ravalia et Saint-Germain

Parti conservateur du Canada

L’honorable sénateur Plett

Groupe des sénateurs canadiens

L’honorable sénateur Black

Groupe progressiste du Sénat

L’honorable sénateur Mercer

Comité sénatorial permanent des finances nationales

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Boehm, Duncan, Forest, Galvez, Loffreda et Pate

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Marshall et Mockler

Groupe des sénateurs canadiens

Les honorables sénateurs Dagenais et Richards

Groupe progressiste du Sénat

Les honorables sénateurs Gerba et Gignac

Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Boehm, Dasko, Deacon (Ontario), Dean, Jaffer et Yussuff

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Boisvenu et Martin

Groupe des sénateurs canadiens

Les honorables sénateurs Dagenais et Richards

Groupe progressiste du Sénat

Les honorables sénateurs Anderson et Mercer

Comité sénatorial permanent des langues officielles

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Clement, Cormier, Mégie et Moncion

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Mockler et Poirier

Groupe des sénateurs canadiens

L’honorable sénateur Dagenais

Groupe progressiste du Sénat

L’honorable sénateur Dalphond

Non affiliés

L’honorable sénatrice Gagné (désignée par le Groupe progressiste du Sénat)

Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Boniface, Busson, Clement, Duncan, Lankin, c.p., Massicotte et Ringuette

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Carignan, c.p., Housakos, Mockler et Wells

Groupe des sénateurs canadiens

Les honorables sénateurs Black et Greene

Groupe progressiste du Sénat

Les honorables sénatrices Bellemare et Cordy

Comité mixte permanent d’examen de la réglementation

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Dean et Woo

Parti conservateur du Canada

L’honorable sénateur Plett

Groupe des sénateurs canadiens

L’honorable sénateur Greene

Groupe progressiste du Sénat

L’honorable sénateur Dalphond

Comité sénatorial permanent des affaires sociales, de la science et de la technologie

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Dasko, Kutcher, Lankin, c.p., Moodie, Omidvar et Petitclerc

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Patterson et Plett

Groupe des sénateurs canadiens

Les honorables sénatrices Griffin et Verner, c.p.

Groupe progressiste du Sénat

Les honorables sénatrices Bernard et Bovey

Comité sénatorial permanent des transports et des communications

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Cormier, Dasko, Miville-Dechêne, Simons, Sorensen et Wetston

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Housakos et Manning

Groupe des sénateurs canadiens

Les honorables sénateurs Quinn et Wallin

Groupe progressiste du Sénat

Les honorables sénateurs Dawson et Klyne

Conformément à l’article 12-3(3) du Règlement du Sénat, l’honorable sénateur Gold, c.p. (ou Gagné) et l’honorable sénateur Plett (ou Martin) sont membres d’office de tous les comités sauf le Comité permanent sur l’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance, les comités mixtes et les sous-comités.

Respectueusement soumis,

Le président,

MICHAEL L. MACDONALD

Honorables sénateurs, avec le consentement du Sénat et nonobstant l’article 5-5f) du Règlement, je propose que le rapport soit adopté maintenant.