PÉRIODE DES QUESTIONS — Les finances
Les mesures fiscales temporaires
4 décembre 2024
Ma question s’adresse au représentant du gouvernement au Sénat. À cette époque de l’année, je me lance à la recherche de mon hanoukkia. Je sais que je l’ai rangée en janvier dernier, mais que je n’arrive pas à la trouver. J’ai remarqué que le congé de TPS crée une exemption pour les arbres de Noël, mais pas pour les hannoukiot ou les ménorahs, les chandelles de Hanouka ou les candélabres qu’on utilise pendant le Kwanzaa. Je me demande donc pourquoi, en 2024, dans un pays aussi multiculturel que le nôtre, on a décidé de ne privilégier que les accessoires de la fête chrétienne, et pas ceux des autres fêtes célébrées durant cette période de l’année.
Je vous remercie de votre question. Je vous encourage à la poser au comité, car il étudie le projet de loi sur cette mesure. En effet, des décisions ont été prises et des choix ont été faits.
En ce qui concerne les hannoukiot, si vous me permettez cette observation, d’habitude, on ne les achète pas chaque année. Dans notre famille, nous avons les mêmes depuis de nombreuses générations.
L’exemple que vous donnez à propos des choix faits dans le cadre de ce projet de loi pourrait s’appliquer à de nombreux autres produits. Il n’en reste pas moins qu’il fallait faire des choix. Je vous encourage à poser vos questions à la ministre, qui comparaîtra au comité aujourd’hui, ou à d’autres fonctionnaires au besoin. Je vous remercie de votre question.
En effet, si je pouvais trouver ma hanoukkia, je n’aurais pas besoin d’en acheter une nouvelle, mais ne peut-on pas en dire autant d’un sapin de Noël artificiel?
Cela m’amène à ma prochaine question. J’adore les livres et je suis ravie qu’ils soient exemptés de TPS. Tous les gens qui figurent sur ma liste de cadeaux peuvent avoir l’assurance que je vais attendre au 15 décembre avant d’acheter leurs livres. Toutefois, je remarque avec intérêt que l’exemption de taxe s’applique uniquement aux livres physiques que l’on peut tenir dans ses mains. Elle ne s’applique pas aux livres électroniques, aux livres audio qu’on achète...
Merci, sénatrice Simons.
En effet, le congé de TPS ne s’applique pas à tout. On offre un choix aux gens et il leur appartient de prendre leurs propres décisions en conséquence. Cela dit, l’exemption s’applique à un éventail suffisamment large de produits pour aider les personnes moins privilégiées que vous et moi ou n’importe qui dans cette salle. J’espère qu’elles en profiteront pleinement et que cela leur procurera un répit pendant la période des Fêtes.
