Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Banques et du commerce
Fascicule 9 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 1er octobre 1996
(15)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 10 heures, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Hervieux-Payette, c.p., Kenny, Kirby, Kolber, Meighen et Stewart. (7)
Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement, M. Gerald Goldstein, directeur de la Division de l'économie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De la Centrale des caisses de crédit du Canada:
M. William Knight, chef de la direction.
De l'Association des banquiers canadiens:
M. Gordon J. Feeney, président, Conseil exécutif de l'Association des banquiers canadiens et vice-président, Banque Royale du Canada;
M. Raymond J. Protti, président et chef de la direction;
M. Douglas W. Melville, directeur, Affaires commerciales et réglementaires;
M. David E. Phillips, vice-président, avocat général et secrétaire.
De l'Association des courtiers d'assurance du Canada:
M. Rod Jones, président;
M. Rick Frost, président du comité des institutions financières;
Mme Joanne C. Brown, directrice générale; et
M. André Bois.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 mars 1996, le comité reprend son examen du système financier canadien et plus particulièrement de la législation régissant les institutions financières.
M. William Knight fait une déclaration, puis répond aux questions.
M. Gordon J. Feeney fait une déclaration, puis répond aux questions avec l'aide de MM. Raymond J. Protti et Douglas W. Melville.
M. Rod Jones fait une déclaration, puis répond aux questions avec l'aide de Mme Joanne C. Brown et MM. Rick Frost et André Bois.
À 12 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 1er octobre 1996 (16)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 14 h 05, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Hervieux-Payette, c.p., Kenny, Kirby, Kolber, Meighen, Perrault, c.p., et Stewart (8).
Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement, M. Gerald Goldstein, directeur de la Division de l'économie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De la Norwest Financial Inc.:
M. John van Leeuwen, président, Trans Canada Credit Corporation;
M. Nick Scarfo, vice-président adjoint et conseil général, Trans Canada Credit Corporation;
M. Steve Wagner, conseil général adjoint, Norwest Financial Inc.; et
M. Richard C. Owens, associé, Smith Lyons.
De la Capital One Financial Corporation:
M. David M. Willey, vice-président et trésorier;
M. Christopher T. Curtis, avocat général adjoint; et
M. Richard C. Owens, associé, Smith Lyons.
De l'Association des intermédiaires en assurance de personnes:
Mme Anne-Marie Beaudoin, conseillère principale;
M. Alain Poirier, premier vice-président; et
M. Denis Savard, président du conseil.
De l'Institut canadien des actuaires:
M. Harry H. Panjer, président désigné;
Mme Claudette Cantin, vice-présidente; et
M. Morris W. Chambers, président du Groupe de travail sur la loi sur les assurances.
De la Beneficial Canada Inc.:
M. Jean Bédard, vice-président, avocat-général et secrétaire.
Des Services financiers Avco Canada Limitée:
Mme Diane Wolfenden, directrice, Communications et relations communautaires; et
M. Scott Furlonger, vice-président et contrôleur.
De la Household Financial Corporation:
M. Terry Cretney, trésorier.
De l'Association canadienne des personnes retraitées:
Mme Lillian Morgenthau, présidente; et
M. Rolf Calhoun, chef de section.
De One Voice - The Canadian Seniors Network:
M. Robert Armstrong, membre, comité des enjeux.
De la Corporation financière Power:
M. James W. Burns, vice-président du conseil de Power Corporation du Canada et directeur de la Corporation financière Power; et
M. Edward Johnson, vice-président, avocat-conseil et secrétaire.
Conformément à son ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 mars 1996, le comité poursuit son examen de l'état du système financier canadien et plus particulièrement de la législation régissant les institutions financières.
M. John van Leeuwen et M. David M. Willey font des déclarations et répondent aux questions avec l'aide de MM. Nick Scarfo, Steve Wagner, Christopher T. Curtis et Richard C. Owens.
M. Denis Savard fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de Mme Anne-Marie Beaudoin.
M. Harry H. Panjer fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de M. Morris W. Chambers.
M. Jean Bédard, M. Terry Cretney et Mme Diane Wolfenden font des déclarations et répondent ensuite aux questions.
Mme Lillian Morgenthau et M. Robert Armstrong font des déclarations et répondent ensuite aux questions.
M. James W. Burns fait une déclaration et répond ensuite aux questions.
À 18 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Paul Benoit