Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce

Fascicule 24 - Procès-verbal

OTTAWA, le mardi 18 mars 1997
(46)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 10 heures, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, De Bané, c.p., Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kirby, Kolber, Oliver et Stewart. (8)

Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Grafstein.

Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement, M. Gerald Goldstein, directeur, Division de l'économie.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

De la Banque du Canada:

M. Gordon Thiessen, gouverveur;

Mme Sheryl Kennedy, sous-gouverneure;

M. Charles Freedman, sous-gouverneur.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 mars 1996, le comité reprend son examen de l'état du système financier canadien. (Voir le fascicule no 1 du 26 mars 1996 pour le texte de l'ordre de renvoi.)

M. Thiessen fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de Mme Kennedy et de M. Freedman.

À 11 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

On trouvera en annexe des délibérations la transcription des réunions d'étude que le comité a tenues à Londres, en Angleterre, le jeudi 21 novembre 1996 et le vendredi 22 novembre 1996 sur la responsabilité solidaire. Est également joint en annexe le rapport provisoire du comité sur ce sujet, présenté au Sénat le 18 décembre 1996.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Paul Benoit