Délibérations du comité sénatorial permanent
des finances nationales

Fascicule 8 -- Procès-verbal

OTTAWA, le jeudi 9 mai 1996
(9)

Le comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 11 heures, dans la pièce 356-S, sous la présidence de l'honorable sénateur Tkachuk (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Tkachuk, Cools, De Bané, Lavoie-Roux, Maheu, Poulin, Rizzuto et Stratton (8).

Également présent du Centre parlementaire: M. Edward J.D. Ketchum, directeur de la recherche.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

Ron J. Duhamel, député.

Du Conseil du Trésor:

David Miller, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses, Direction des programmes;

Tom Hopwood, directeur, Bureau responsable de l'amélioration des rapports au Parlement, Direction des programmes.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 mars 1996, le comité reprend son examen du Budget des dépenses principal déposé devant le Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 1997.

M. Duhamel fait des remarques liminaires.

MM. Miller et Hopwood font un exposé.

MM. Duhamel, Miller et Hopwood répondent aux questions.

Il est proposé par l'honorable sénateur Lavoie-Roux que le budget du comité soit adopté.

La question, mise aux voix, est adoptée.

À midi, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

John Desmarais