Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 40 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 10 juin 1999
(59)
Le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à huis closà 9 h 05, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Chalifoux, Hays, Robichaud (Saint-Louis-de-Kent), Rossiter et Taylor (5).
Conformément à l'ordre de renvoi l'autorisant à étudier l'état actuel et les perspectives d'avenir de l'agriculture au Canada, le comité examine le rapport provisoire.
Le greffier informe le comité de l'absence inévitable du président et du vice-président.
Conformément à l'article 11, le greffier du comité préside à l'élection du président suppléant.
Il est proposé par l'honorable sénateur Robichaud (Saint-Louis-de-Kent) - Que l'honorablesénateur Hays assume la présidence du comité pour cette séance. Adopté.
Il est proposé par l'honorable sénateur Rossiter - Que le président du comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts et que le président du sous-comité de la forêt boréale soient autorisés à recevoir et à adopter le rapport du sous-comité de la forêt boréale, ainsi qu'à en faire rapport au Sénat.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 9 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 17 juin 1999
(60)
Le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à huis closà 9 h 05, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Chalifoux, Fairbairn, Gustafson, Hays, Robichaud (Saint-Louis-de-Kent), Rossiter, Spivak, Stratton et Taylor (9).
Également présents: June Dewetering, attachée de recherche, Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi l'autorisant à étudier l'état actuel et les perspectives d'avenir de l'agriculture au Canada, le comité examine le rapport provisoire.
À 10 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Blair Armitage