Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Banques et du commerce
Fascicule 36 - Procès-verbaux
TORONTO, le lundi 2 novembre 1998
(71)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 9 heures à Toronto, dans la salle Royal Sutton Ballroom du Sutton Place Hotel, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Austin, c.p., Callbeck, Joyal, c.p., Kelleher, c.p., Kirby, Kolber et Oliver (7).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Di Nino et Poy (2).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, M. Gerry Goldstein, directeur de la Division de l'économie et Mme Margaret Smith, attachée de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De la Société d'assurance-dépôts du Canada:
M. Grant Reuber, président du conseil d'administration; et
M. Jean-Pierre Sabourin, président-directeur général.
De la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario:
M. David Brown, président du conseil.
De l'Association canadienne des constructeurs de véhicules et de l'Association des fabricants internationaux d'automobiles du Canada:
M. David Adams, secrétaire et directeur, Élaboration des politiques;
M. Andrew L. Menzyk, président, Opérations de crédit -- Canada, Crédit Ford du Canada Limitée;
M. Mark A. Nantais, président, Association canadienne des constructeurs de véhicules;
M. Brian D. Vasey, vice-président-directeur général, Nissan Canada Finance Inc.; et
Mme V. M. (Maureen) Kempston Darkes, présidente-directrice générale, General Motors du Canada Limitée.
À titre personnel:
M. W.J. Cara.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité reprend son examen de l'état du système financier canadien et plus particulièrement du rapport du Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. Reuber fait une déclaration et répond ensuite aux questions avec l'aide de M. Sabourin.
M. Brown fait une déclaration et répond ensuite aux questions.
Mme Kempston Darkes fait une déclaration et répond ensuite aux questions avec l'aide des autres témoins.
M. Cara fait une déclaration et répond ensuite aux questions.
À 12 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
TORONTO, le lundi 2 novembre 1998
(72)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 13 heures, dans la salle Royal Sutton, Sutton Place Hotel, à Toronto, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Austin, c.p., Callbeck, Joyal, c.p., Kelleher, c.p., Kirby, Kolber, Kroft, Oliver et Tkachuk (9).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Di Nino et Poy (2).
Également présents: M. Gerry Goldstein, directeur, Division de l'économie, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; Mme Margaret Smith, attachée de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De la Banque Toronto-Dominion:
M. A. Charles Baillie, président et chef de la direction; et
M. Stephen McDonald, vice-président, Administration.
De l'Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières:
M. Joseph Oliver, président et chef de la direction, et
M. Ian Russell, vice-président principal, Marchés financiers.
De La Compagnie d'Assurance du Canada sur la Vie:
M. David A. Nield, président, président du conseil et chef de la direction.
Du Groupe de travail des Églises sur les responsabilités des sociétés:
M. Bill Davis.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité poursuit son examen de l'état du système financier canadien et, notamment, du rapport du Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. Baillie fait une déclaration et, de concert avec M. McDonald, répond aux questions.
M. Oliver fait une déclaration et, de concert avec M. Russell, répond aux questions.
M. Nield fait une déclaration et répond aux questions.
M. Davis fait une déclaration et répond aux questions.
À 17 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Gary Levy