Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la trente-sixième législature, 1997-1998
Président: L'honorable RON GHITTER
Le mardi 24 mars 1998
Fascicule no 6
Quatrième réunion concernant: Étude des questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles au Canada (Session d'information sur l'entente de Kyoto)
TÉMOINS:
D'Environnement Canada:
Anne-Marie Smart, directrice générale, Bureau des changements climatiques.
De Ressources naturelles Canada:
Sue Kirby, directrice générale, Direction de la politique énergétique, Secteur de l'énergie.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Ron Ghitter
Vice-président: L'honorable Nicholas W. Taylor
et
Les honorables sénateurs:
Adams, Buchanan, c.p., Butts, Di Nino, Fitzpatrick, Gigantès, * Graham, c.p. (ou Carstairs), Hays, Kenny, * Lynch-Staunton (ou Kinsella (suppléant)), Spivak, St. Germain, c.p.
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Fitzpatrick est substitué à celui de l'honorable sénateur Rompkey (le 20 mars 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Cochrane est substitué à celui de l'honorable sénateur DeWare (le 23 mars 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Di Nino est substitué à celui de l'honorable sénateur Cochrane (le 23 mars 1998).