Délibérations du comité sénatorial permanent
des affaires étrangères

Fascicule 22 - Procès-verbal

OTTAWA, le mardi 2 juin 1998
(22)

[Français]

Le comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui, à 16 h 49, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable John B. Stewart (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Bolduc, Corbin, De Bané, Di Nino, Losier-Cool, Stewart, et Stollery (8).

Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Peter Berg, Division de l'économie.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Le comité poursuit l'étude de son ordre de renvoi relatif aux conséquences pour le Canada de l'émergence de l'Union monétaire européenne et autres sujets connexes en matière de commerce et d'investissement ( voir les délibérations du comité du 27 novembre 1997, fascicule no 5, pour le texte de l'ordre de renvoi).

TÉMOINS:

Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international:

M. Jean-Marc Duval, directeur général, Direction de l'Union européenne, de l'Europe du Nord et de l'Ouest.

M. Thigh Moeser, directeur adjoint, Division de l'Union européenne.

M. Robert E. Publicover, conseiller principal en relations de commerce, Division de l'Union européenne.

M. Duval fait une présentation et répond aux questions des membres du comité.

À 18 h 00, le comité ajourne ses travaux jusqu'à la prochaine convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Serge Pelletier