Délibérations du comité sénatorial permanent
des affaires étrangères
Fascicule 38 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 26 mai 1999
(59)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui à 13 h 09, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur John B. Stewart (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Bolduc, Corbin, Forrestall, Grafstein, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Stewart et Stollery (8).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: MM. Peter Berg, Wolfgang Koerner, David Goetz et Jack Stillborn.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Des sièges mixtes des Forces canadiennes:
Le colonel Jim Calvin, chef d'état-major;
Le sergent Tom Hoppe;
Le sergent Jake McIndoe.
De la délégation de la Commission européenne au Canada:
Son Excellence Danièle Smadja, ambassadrice et chef de délégation;
M. Frederick Kingston, conseiller, Affaires économiques et commerciales.
À titre personnel:
M. Irwin Cotler, professeur, faculté de droit, Université McGill.
De Pêches et Océans Canada:
M. Earl Wiseman, directeur général, Direction générale des affaires internationales.
Le comité poursuit l'étude des ordres de renvoi ayant trait à l'examen:
1. des ramifications pour le Canada de la modification apportée au mandat de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN) et au rôle du Canada dans l'OTAN depuis la dissolution du pacte de Varsovie, de la fin de la guerre froide et de l'entrée récente dans l'OTAN de la Hongrie, de la Pologne et de la République tchèque; et du maintien de la paix, surtout la capacité du Canada d'y participer sous les auspices de n'importe quel organisme international dont le Canada fait partie (voir le fascicule no 33 des délibérations du 14 avril 1999); et
2. des conséquences pour le Canada de l'émergence de l'Union monétaire européenne et d'autres sujets connexes en matière de commerce et d'investissement (voir le fascicule no 5 des délibérations du 27 novembre 1997).
À 13 h 14, le colonel Calvin fait une déclaration sur le mandat de l'OTAN et, avec l'aide des sergents Hoppe et McIndoe, répond aux questions.
À 15 h 15, la séance est suspendue.
À 15 h 21, la séance reprend.
À 15 h 22, Son Excellence Danièle Smadja fait une déclaration sur le mandat de l'Union monétaire européenne et, avec l'aide de M. Kingston, répond aux questions.
À 16 h 43, M. Cotler fait une déclaration sur le mandat de l'OTAN et répond aux questions.
Le «Mémoire présenté au Comité sénatorial permanent des affaires étrangères dans le cadre de son examen des relations du Canada avec l'OTAN» est remis au greffier du comité.
À 17 h 54, M. Wiseman fait une déclaration sur le mandat de l'Union monétaire européenne et répond aux questions.
À 18 h 46, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier suppléant du comité,
Timothy Ross Wilson