Délibérations du comité sénatorial permanent
des affaires étrangères
Fascicule 39 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 1er juin 1999
(60)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui à 15 h 37, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable John B. Stewart (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Bolduc, Di Nino, Forrestall, Grafstein, Stewart, Stollery et Whelan, c.p. (8).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Mahovlich, Prud'homme, c.p. et Roche (3).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: MM. Wolfgang Koerner, David Goetz et Jack Stilborn.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
À titre particulier:
Le major-général Lewis MacKenzie (retraité);
Stephen Scott, professeur, faculté de droit, Université McGill.
Le comité reprend l'étude de l'ordre de renvoi concernant les ramifications pour le Canada:
1. de la modification apportée au mandat de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN) et au rôle du Canada dans l'OTAN depuis la dissolution du pacte de Varsovie, de la fin de la guerre froide et de l'entrée récente dans l'OTAN de la Hongrie, de la Pologne et de la République tchèque;
2. du maintien de la paix, surtout la capacité du Canada d'y participer sous les auspices de n'importe quel organisme international dont le Canada fait partie. (Voir les délibérations du comité du 14 avril 1999, fascicule no 33.)
Le major-général MacKenzie fait une déclaration et répond aux questions.
Le professeur Scott fait une déclaration et répond aux questions.
Le professeur Scott dépose auprès du greffier un document intitulé «Notes for Evidence to Be Given to the Standing Senate Committee on Foreign Affairs»
À 17 h 57, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier suppléant du comité,
Timothy Ross Wilson