Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 19 - Procès-verbaux

OTTAWA, le mercredi 28 octobre 1998
(40)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 15 h 50, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Lowell Murray (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Butts, Cools, Ferretti Barth, Johnstone, Lavoie-Roux, Maloney, Murray, c.p., et Poy (8).

Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Grafstein (1).

Également présents: Denis St-Martin, des Réseaux canadiens de recherche en politiques publiques, et Sandra Harder, du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 juin 1998, le comité reprend l'étude spéciale concernant les dimensions de la cohésion sociale au Canada dans le contexte de la mondialisation et des autres éléments économiques et structurels qui influent sur les niveaux de confiance et de réciprocité dans la population canadienne. (Voir le texte intégral de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 17.)

TÉMOINS:

De l'Université Dalhousie, département d'économie:

M. Lars Osberg, professeur.

De Informetrica Ltée:

M. Michael McCraken, président-directeur général.

M. Osberg fait une déclaration.

M. McCraken fait une déclaration.

MM. Osberg et McCraken répondent aux questions à titre de groupe d'experts.

Le président remercie les témoins.

À 17 h 45, le comité suspend la séance.

À 17 h 50, le comité reprend la séance à huis clos.

L'honorable sénateur Ferretti Barth propose de présenter le budget supplémentaire ci-dessous au comité de la régie interne, des budgets et de l'administration à des fins d'approbation.

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Après débat, la question, mise aux voix, est adoptée.

À 18 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation du président.

ATTESTÉ:

OTTAWA, le mardi 3 novembre 1998
(41)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à huis clos, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, à 10 heures, sous la présidence de l'honorable Lowell Murray (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cohen, Cools, Ferretti Barth, Lavoie-Roux et Murray, c.p. (5).

Également présente: Sandra Harder, du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement.

Il est convenu que l'ordre de renvoi dont est saisi le comité concernant le projet de loi S-10, Loi modifiant la Loi sur la taxe d'accise, sera examiné le 24 novembre et le 1er décembre 1998.

Il est convenu que les témoins interviendront à titre de groupes d'experts.

Il est convenu que chaque groupe d'experts disposera de 10 minutes pour une déclaration liminaire et que 20 minutes seront consacrées aux questions posées par le comité.

Il est convenu que l'ordre de renvoi dont est saisi le comité concernant le projet de loi S-20, Loi modifiant la Loi constituant en personne morale l'Office épiscopal catholique romain du Mackenzie, sera examiné le 2 décembre 1998.

À 10 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation du président.

ATTESTÉ:

OTTAWA, le mercredi 4 novembre 1998
(42)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 15 h 30, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Lowell Murray (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Butts, Cohen, Cools, Ferretti Barth, Gill, Johnstone, Lavoie-Roux, LeBreton et Murray. c.p. (9).

Autres sénateurs présents: Les honorables Kinsella, Mahovlich et Wilson (3).

Également présent: Du Canadian Policy Research Networks Inc.: Denis Saint-Martin.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 18 juin 1998, le comité reprend son étude spéciale sur les dimensions de la cohésion sociale au Canada dans le contexte de la mondialisation et des autres éléments économiques et structurels qui influent sur les niveaux de confiance et de réciprocité dans la population canadienne. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 17 du comité.)

TÉMOIN:

À titre individuel:

L'honorable John Edward Broadbent, c.p., O.C., B.A., M.A., Ph.D., chaire J.S. Woodworth, Université Simon Fraser.

Le président fait une déclaration.

M. Broadbent fait une déclaration et répond aux questions.

Le président remercie le témoin.

À 17 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière suppléante du comité,

Nadine S. Huggins