Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 20 - Procès-verbaux

OTTAWA, le mardi 17 novembre 1998
(43)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 heures, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Lowell Murray (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cohen, Cools, Ferretti Barth, Gill, Johnstone, LeBreton, Murray, c.p., Phillips et Poy (9).

Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Roche et Wilson (2).

Également présents: Des Réseaux canadiens de recherche en politiques publiques: Judith Maxwell et Denis Saint-Martin; de Delta Media Inc.: Sheena Pennie et Marie-Josée Bernier; de la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Sandra Harder.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 5 novembre 1997, le comité reprend l'étude spéciale visant à examiner, pour en faire rapport, l'état des soins de santé au Canada dispensés aux anciens combattants et aux personnes des Forces armées canadiennes (voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 3 du comité, daté du 16 décembre 1997).

L'honorable sénateur Phillips propose d'adopter le budget suivant pour le sous-comité des affaires des anciens combattants:

La question, mise aux voix, est adoptée.

L'honorable sénateur Cohen propose que le sous-comité des affaires des anciens combattants soit autorisé à voyager pour effectuer son étude sur les hôpitaux des anciens combattants.

La question, mise aux voix, est adoptée.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 juin 1998, le comité poursuit l'étude spéciale des dimensions de la cohésion sociale au Canada dans le contexte de la mondialisation et des autres éléments économiques et structurels qui influent sur les niveaux de confiance et de réciprocité de la population canadienne (voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 17 du comité, daté du 29 septembre 1998).

Le comité discute de la cohésion sociale.

Il est convenu d'énoncer les suggestions formulées par les sénateurs dans une proposition sur la façon d'effectuer l'étude en 1999.

À 11 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

OTTAWA, le mercredi 18 novembre 1998
(44)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 15 h 40, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Lowell Murray (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Butts, Cohen, Cools, Ferretti Barth, Gill, Johnstone, LeBreton, Maloney, Murray, c.p. et Poy (10).

Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Roche et Wilson (2).

Également présent: Des Réseaux canadiens de recherche en politiques publiques: Denis Saint-Martin.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 juin 1998, le comité poursuit l'étude des dimensions de la cohésion sociale au Canada dans le contexte de la mondialisation et des autres éléments économiques et structurels qui influent sur les niveaux de confiance et de réciprocité dans la population canadienne (voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 17 du comité, daté du 29 septembre 1998).

TÉMOIN:

De Bell Canada International Inc.:

M. Derek Burney, O.C., président-directeur général.

Le président fait une déclaration.

M. Burney fait une déclaration et répond aux questions.

Le président remercie le témoin.

À 17 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

OTTAWA, le mardi 24 novembre 1998
(45)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 heures, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Lowell Murray (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Butts, Chalifoux, Cools, Di Nino, Ferretti Barth, Gill, Lavoie-Roux, LeBreton, Murray, c.p. et Poy (10).

Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Cohen et Roche (2).

Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Terry Thomas.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 19 mars 1998, le comité poursuit l'étude du projet de loi S-10, Loi modifiant la Loi sur la taxe d'accise (voir le texte complet des ordres de renvoi dans le fascicule no 10 des délibérations du comité, daté du 6 mai 1998, et dans le fascicule no 20, daté du 17 novembre 1998).

TÉMOINS:

De Statistique Canada:

Yvon Goulet, statisticien en chef adjoint, Communications et opérations.

De la Fédération canadienne des étudiantes et étudiants:

Denise Doherty-Dolorme, porte-parole.

De Chapters Inc.:

Lawrence N. Stevenson, président-directeur général.

Le président fait une déclaration.

M. Goulet fait une déclaration et répond aux questions.

Il est convenu que M. Goulet envoie les données recueillies par Statistique Canada sur l'effet de la TPS sur la vente des livres.

Le président remercie le témoin.

Le président fait une déclaration.

Mme Doherty-Dolorme fait une déclaration et répond aux questions.

Le président remercie le témoin.

Le président fait une déclaration.

M. Stevenson fait une déclaration et répond aux questions.

Le président remercie le témoin.

À 11 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière suppléante du comité,

Nadine S. Huggins