Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Transports et des communications
Fascicule 9 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 26 mars 1998 (11)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 11 h 30, dans la pièce 256-S, sous la présidence de l'honorable sénateur Bacon (présidente ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Bryden, Forrestall, Poulin, Roberge et Spivak (7).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Oliver.
Également présent: Martin Brennan, conseiller spécial du comité.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du U.S. National Transportation Safety Board:
Jim Hall, président;
Barry Sweedler, directeur, Office of Safety Recommendations and Accomplishments;
Debra Smith, assistante principale au président.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 21 octobre 1997, le comité poursuit son examen du projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur le Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports (le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du jeudi 23 octobre 1997 ).
Les témoins font une déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice