Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Transports et des communications
Fascicule 14 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 30 avril 1998
(16)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 10 h 35, dans la salle 256-S, sous la présidence de l'honorable sénateur Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Bryden, Forrestall, Johnson, Perrault, c.p. et Roberge (7).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Johnstone et Whelan (2).
Également présent: Martin Brennan, conseiller spécial du comité.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 26 mars 1998, le comité poursuit son examen du projet de loi C-9, Loi favorisant la compétitivité du réseau portuaire canadien par une rationalisation de sa gestion, prévoyant la création des administrations portuaires et l'aliénation de certains ports, régissant la commercialisation de la Voie maritime du Saint-Laurent et des traversiers et des questions connexes liées au commerce et au transport maritimes, modifiant la Loi sur le pilotage, et abrogeant et modifiant certaines lois en conséquence. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 11 du jeudi 2 avril 1998.)
TÉMOINS:
De la Ville de Toronto:
Joe D'Abramo.
De la Ville de Hamilton:
Robert Morrow, maire;
Bob Charters, conseiller municipal;
Patrice Noé Johnson, avocate.
De la Ville de Windsor:
Michael Hurst, maire;
Matt Marchand, adjoint à la politique.
De la Ville d'Oshawa:
Nester Pidwerbecki, conseiller municipal;
Bob Boychyn, conseiller municipal;
Irv Harrell, conseiller municipal.
Les témoins de la Ville de Toronto et de la Ville de Hamilton font un exposé, puis répondent aux questions.
À 12 h 10, le comité suspend ses travaux.
À 12 h 30, le comité reprend ses travaux.
Les témoins de la Ville de Windsor et de la Ville d'Oshawa font un exposé, puis répondent aux questions.
À 13 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice