Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Transports et des communications
Fascicule 15 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 4 mai 1998
(17)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 13 h 50, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable sénateur Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Bryden, Forrestall, Johnston, Poulin et Roberge (7).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Johnstone (1).
Également présent: Martin Brennan, conseiller spécial auprès du comité.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 26 mars 1998, le comité poursuit son étude du projet de loi C-9, Loi favorisant la compétitivité du Réseau portuaire canadien par une rationalisation de gestion, prévoyant la création des administrations portuaires et l'aliénation de certains ports, régissant la commercialisation de la Voie maritime du Saint-Laurent et des traversiers et des questions connexes liées au commerce et au transport maritime, modifiant la Loi sur le pilotage et abrogeant et modifiant certaines lois en conséquence. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 11 du jeudi 2 avril 1998.)
TÉMOINS:
De la Ville de Corner Brook:
David Luther, maire.
D'Oceanex (1977) Inc.:
Erle G. Barrett, vice-président.
De la Halifax-Dartmouth Port Development Commission:
Thomas J. Hayes, président;
Wade Elliott, directeur exécutif.
De la Halifax Shipping Association:
Le capitaine Claude L. Ball, directeur administratif.
De la Commission du havre de Port Alberni:
Hugh Anderson, président;
Denis White, directeur du port et président-directeur général.
De la Chamber of Shipping of British Columbia:
Ron Cartwright, président;
Joseph A. Nicol, directeur;
Anthony G. Roper, président du conseil;
Richard C. Stevens, secrétaire-trésorier.
Du Port de Nanaimo:
Patti Miller, présidente;
Bill Mills, directeur du port et président-directeur général.
De la Voie maritime du Saint-Laurent:
Michel Fournier, président;
André Latour, vice-président, Ressources humaines;
Carol Lemelin, contrôleur et trésorier;
André Landry, directeur de la planification et du développement.
De la Compagnie minière IOC:
Keith Elridge, vice-président.
De l'Aluminerie Alouette Inc.:
Gilles Blouin, vice-président.
De Wabush Mines:
Damien Lebel, directeur général.
Du port de Sept-Îles:
Valmont Bourgeois, capitaine du port;
Guy Gingras, directeur, du personnel et de l'Administration.
Du Parti progressiste-conservateur de la Nouvelle-Écosse:
John Hamm, chef.
Les témoins de la Ville de Corner Brook, d'Oceanex (1977) Inc., de la Halifax-Dartmouth Port Development Commission, de la Halifax Shipping Association, de la Commission du havre de Port Alberni et de la Chamber of Shipping of British Columbia font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 17 h 40, le comité interrompt ses travaux.
À 17 h 55, le comité reprend ses activités.
Les témoins du port de Nanaimo, de la Voie maritime du Saint-Laurent, de la Compagnie minière IOC, de l'Aluminerie Alouette Inc., de Wabush Mines, du port de Sept-Îles et du Parti progressiste-conservateur de la Nouvelle-Écosse font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 20 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice