Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Transports et des communications
Fascicule 27 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 4 mai 1999
(29)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 heures, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Poulin (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Fitzpatrick, Forrestall, Johnstone, Maheu, Maloney, Poulin, Roberge, Rompkey, c.p. et Spivak (10).
Également présents: Terrence J. Thomas, attaché de recherche, Division de l'économie, Service de recherche, Bibliothèque du Parlement, et Till Heyde, commis législatif, Direction des comités et de la législation privée.
Également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
À titre personnel:
Peter Clark, de la firme Grey, Clark, Shih and Associates Limited.
De l'Alliance des manufacturiers et exportateurs du Canada:
Mathew Wilson, analyste des politiques;
Jason Myers, vice-président principal et économiste en chef.
Du Free Trade Lumber Council:
Roslyn Nugent, présidente de Baybridge Lumber;
Frank Dottori, président et président-directeur-général de Tembec;
Karl Neubert, secrétaire-trésorier.
À titre personnel:
June Callwood, auteure.
De l'Association canadienne de photographes et illustrateurs en communications:
André Cornellier, président.
De l'Association des éditeurs canadiens:
Jack Stoddart, président.
De l'Association québécoise de l'industrie du disque, du spectacle et de la vidéo (ADISQ):
Robert Pilon, président.
De la Conférence canadienne des arts:
Megan Williams, directrice nationale
De l'Association canadienne des radiodiffuseurs:
Sandra Graham, vice-présidente, Affaires publiques.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 25 mars 1999, le comité poursuit l'examen du projet de loi C-55, Loi concernant les services publicitaires fournis par des éditeurs étrangers de périodiques. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 22 du mardi 13 avril 1999.)
M. Peter Clark fait une déclaration et répond aux question.
En table ronde, les témoins de l'Alliance des manufacturiers et exportateurs Canada et du Free Trade Lumber Council font des déclarations et répondent aux questions.
Le comité suspend la séance à 19 h 25.
Le comité reprend la séance à 19 h 35.
En table ronde, Mme June Callwood, le témoin de l'Association canadienne de photographes et illustrateurs en communications, le témoin de l'Association des éditeurs canadiens, le témoin de l'Association québécoise de l'industrie du disque, du spectacle et de la vidéo (ADISQ), le témoin de la Conférence des arts et le témoin de l'Association canadienne des radiodiffuseurs font des déclarations et répondent aux questions.
À 21 h 15, le comité suspend la séance jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice