Délibérations du comité sénatorial permanent des Transports et des communications
Fascicule 30 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 13 mai 1999
(32)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 11 h 07, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Poulin (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Forrestall, Grafstein, Johnson, Maheu, Poulin, Roberge, Robichaud, c.p. (L'Acadie-Acadia), Rompkey, c.p. et Spivak (10).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Kenny (1).
Aussi présents: Terrence J. Thomas, attaché de recherche, Division de l'économie, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement, et Till Heyde, greffier législatif, Direction des comités et de la législation privée.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De la Société Radio-Canada:
Guylaine Saucier, présidente du conseil d'administration;
Perrin Beatty, président-directeur général.
Conformément à l'ordre renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 avril 1999, le comité entend la Société Radio-Canada afin de prendre connaissance de son plan stratégique.
Les témoins font une déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 52, le comité se réunit à huis clos dans le but d'examiner le projet de rapport final du sous-comité des communications sur la position internationale concurrentielle du Canada dans le domaine des communications en général, et sur l'importance des communications au Canada sur les plans économique, social et culturel.
L'honorable sénateur Spivak propose -- Que le projet de rapport, sous réserve des modifications qui seront approuvées par la présidence et la vice-présidence du sous-comité des communications, soit adopté en tant que rapport du comité, et que la présidente soit autorisée à le déposer, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 23 mars 1999.
La motion est adoptée.
À 12 h 58, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice