Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Transports et des communications
Fascicule 33 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 9 juin 1999
(35)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 15 h 45, à huis clos, dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Poulin (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Johnson, Maheu, Poulin, Roberge et Rompkey, c.p. (6).
Également présent: Terrence J. Thomas, attaché de recherche, Division de l'économie, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Le comité se réunit à huis clos pour étudier ses travaux futurs.
L'honorable sénateur Rompkey, c.p. propose que l'ordre de renvoi proposé pour l'étude spéciale sur les médias traditionnels et modernes soit approuvé et soumis au Sénat.
Après discussion, la question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Roberge propose que le budget suivant pour le Sous-comité des communications soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
RÉSUMÉ DES DÉPENSES
Services professionnels et autres 20 500 $
Transports et communications
200 $
Autres dépenses 500 $
Total 21 200 $
Après discussion, la question, mise aux voix est adoptée.
À 16 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice