Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 5 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 2 mars 2000
(6)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 34, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Chalifoux, Fairbairn, c.p., Grafstein, Gustafson, Oliver, Rossiter, Sparrow et Stratton (8).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: June Dewetering, attachée de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi concernant l'étude de l'état actuel et des perspectives d'avenir de l'agriculture au Canada, le comité étudie l'ébauche du budget.
L'honorable sénateur Gustafson propose -- Que le comité poursuive ses travaux à huis clos pour étudier ses travaux futurs et l'ébauche du budget, et que le personnel des sénateurs soit autorisé à rester.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Oliver propose -- Que le budget soit approuvé.
Il est convenu de suspendre le débat pour entendre le témoin.
À 9 h 19, le comité suspend ses travaux.
À 9 h 21, le comité poursuit ses travaux.
TÉMOIN:
À titre personnel:
L'honorable Eugene F. Whelan, c.p., O.C.
Conformément à l'ordre de renvoi concernant l'étude de l'état actuel et des perspectives d'avenir de l'agriculture au Canada, le comité examine la mission d'étude sur le Codex Alimentarius.
L'honorable Eugene F. Whelan, c.p. fait une présentation et répond aux questions.
À 10 h 20, le comité poursuit ses travaux à huis clos.
Il est convenu que le budget suivant, ainsi modifié, soit adopté et soumis à l'approbation de Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, et que le sénateur Gustafson soit autorisé à demander les pouvoirs dont il a besoin et dont le comité a besoin pour ses déplacements.
| Services professionnels et autres | 9 000 $ |
| Transports et communications | 49 105 $ |
| Toutes les autres dépenses | 500 $ |
| Total | 58 605 $ |
Il est convenu -- Que le greffier prépare un plan de travail et un budget supplémentaire pour produire un rapport sur les filets de sécurité du revenu agricole pour la prochaine réunion du comité.
À 10 h 26, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Blair Armitage