Délibérations du sous-comité des
Communications
Fascicule 5 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 18 septembre 2000
(9)
[Traduction]
Le sous-comité des communications se réunit aujourd'hui, à 14 h 10, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Marie-P. Poulin (présidente).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Finestone, c.p., Poulin et Spivak (3).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Oliver (1).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Terrence Thomas, et Tony Hodgkinson, attaché de recherche du sous-comité.
TÉMOINS:
Du Secrétariat du Conseil du Trésor:
Michelle d'Auray, dirigeante principale de l'information;
Jill Velenosi, dirigeante adjointe de l'information.
De l'Agence des douanes et du revenu du Canada:
David Miller, sous-commissaire, Direction générale des cotisations et des recouvrements;
Rod Quiney, sous-commissaire adjoint, Direction générale des cotisations et des recouvrements;
John Cope, gestionnaire, Section de consultation sur la TI, Division de l'exploitation des systèmes, Direction de la conception et de l'élaboration de projets importants, Direction générale des douanes;
Wayne Sauer, gestionnaire, Essai et approvisionnement du SID, Division de l'exploitation des systèmes, Direction de la conception et de l'élaboration de projets importants; Direction générale des douanes.
À titre personnel:
Reg Alcock, député.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 23 février 2000 et les ordres de renvoi adoptés par le comité sénatorial permanent des transports et des communications les mercredis 16 février 2000 et 1er mars 2000, le comité poursuit son étude sur les politiques pour le XXIe siècle concernant les technologies des communications, ses conséquences, la concurrence et l'impact pour les consommateurs. (Pour le texte intégral lors d'un renvoi, voir les délibérations du comité, fascicule no 1.)
Chaque groupe fait un exposé et répond aux questions des sénateurs.
À 17 heures, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier suppléant du sous-comité,
Luc Bégin