Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 19 septembre 2000
(12)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui à 19 heures dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présent: Les honorables sénateurs Carney, c.p., Comeau, Mahovlich, Meighen, Perrault, c.p., Robertson, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent) et Watt (8).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Callbeck et Forrestall (2).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Claude Emery, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Parrains du projet de loi:
L'honorable sénateur J. Michael Forrestall;
M. Joe Varner, conseiller principal du sénateur Forrestall;
L'honorable sénatrice Pat Carney, c.p.;
Mme Tracey Bellefontaine, adjointe administrative du sénateur Carney.
Du ministère des Pêches et des Océans:
Mme Carol Beal, sous-ministre adjointe, Services intégrés;
M. Reg Golding, gestionnaire, Aides à la navigation, Garde côtière canadienne.
De Patrimoine canadien:
Mme Christina Cameron, directrice générale, Agence Parcs Canada, Lieux historiques nationaux.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 1er juin 2000, le comité procède à l'étude du projet de loi S-21, Loi visant à protéger les phares patrimoniaux.
L'honorable sénateur Forrestall fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de M. Varner.
L'honorable sénatrice Carney fait une déclaration et, répond aux questions avec l'aide de Mme Bellefontaine.
Mme Beal fait une déclaration et répond aux questions.
Mme Cameron fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de M. Golding.
Il est proposé par la sénatrice Robertson -- Que le document intitulé «Lighstations People want people on the Lights (1995)» soit déposé auprès de la greffière du comité (pièce 5900-F1-S-21,10 "73").
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité poursuit ses travaux à huis clos.
Le comité procède à l'examen de ses travaux futurs.
À 21 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 20 septembre 2000
(13)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui, à 17 h 45, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Carney, c.p., Comeau, Mahovlich, Perrault, c.p., Squires, Robertson, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent) et Watt (8).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Forrestall (1).
Aussi présent: Du Service recherche de la Bibliothèque du Parlement: Claude Emery, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du Musée maritime de l'Atlantique: (par vidéoconférence)
M. Dan Conlin, conservateur, Histoire maritime.
Du Nova Scotia Lighthouse Preservation Society: (par vidéoconférence)
Le révérend David Curry, coprésident du Comité de l'étude de la Loi sur la protection des phares.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 1er juin 2000, le comité examine le projet de loi S-21, Loi visant à protéger les phares patrimoniaux.
M. Colon fait une déclaration et répond aux questions.
Le révérend Curry fait une déclaration et répond aux questions.
À 19 h 10, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds