Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches
Fascicule 11 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 4 octobre 2000
(14)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui, à 17 h 45, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Comeau, Cook, Mahovlich, Perrault, c.p., Squires, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent) et Watt (7).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Claude Emery, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOIN:
Du ministère des Pêches et de l'Aquaculture de Terre-Neuve et du Labrador:
M. Jerry Ward, sous-ministre adjoint.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 7 décembre 1999, le comité poursuit son étude des questions relatives à l'industrie des pêches.
M. Ward fait une déclaration et répond aux questions.
Le sénateur Perrault propose:
Que le document présenté par Jennifer et Doug Caines (Pools Cove), qui constitue un bref historique de leur expérience de l'élevage des pétoncles (pièce 5900 F1-SS-1, 11 «74») soit déposé auprès de la greffière du comité;
Que le document présenté par la Coast of Bays Corporation -- Harbour Breton (pièce 5900 F1-SS-1, 11 «75») soit déposé auprès de la greffière du comité;
Que le document présenté par Larry F. Yetman, agent de programme, Aquaculture, Pêches et Océans Canada (pièce 5900 F1-SS-1, 11 «76») soit déposé auprès de la greffière du comité;
Que le document présenté par Vern Pepper, biologiste, Recherches en aquaculture, MPO -- Gander (pièce 5900 F1-SS-1, 11 «77») soit déposé auprès de la greffière du comité;
Que le document présenté par Dale Small, chef de la Division de l'aquaculture, Pêches et Océans Canada -- Charlottetown (pièce 5900 F1-SS-1, 11 «78») soit déposé auprès de la greffière du comité;
Que le document présenté par le Collège vétérinaire de l'Atlantique de l'Université de l'Île-du-Prince-Édouard (pièce 5900 F1-SS-1, 11 «79») soit déposé auprès de la greffière du comité;
Que le document présenté par Marli MacNeil, directeur exécutif, Association d'aquaculture -- Nouvelle-Écosse (pièce 5900 F1-SS-1, 11 «80») soit déposé auprès de la greffière du comité;
Que le document présenté par Scotian Halibut Ltd -- Clark's Harbour (Nouvelle-Écosse) (pièce 5900 F1-SS-1, 11 «81») soit déposé auprès de la greffière du comité;
Que le document présenté par Cooke Aquaculture -- Saddle Island (pièce 5900 F1-SS-1, 11 «82») soit déposé auprès de la greffière du comité;
Que le document présenté par Phil Lamont (pièce 5900 F1-SS-1, 11 «83») soit déposé auprès de la greffière du comité;
Que le document présenté par le Conseil de gestion de la faune du Nunavut -- Iqaluit (Nunavut) (pièce 5900 F1-SS-1, 11 «84») soit déposé auprès de la greffière du comité;
Que le document présenté par Pêches et Océans Canada -- région de l'Atlantique de l'Ouest -- Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest)(pièce 5900 F1-SS-1, 11 «85») soit déposé auprès de la greffière du comité;
Que le document présenté par l'honorable Peter Kilabuk, ministre du Développement durable -- Iqaluit (Nunavut) (pièce 5900 F1-SS-1, 11 «86») soit déposé auprès de la greffière du comité;
Que le document présenté par Wool Bay Fisheries -- Wool Bay (Territoires du Nord-Ouest) (pièce 5900 F1-SS-1, 11 «87») soit déposé auprès de la greffière du comité;
Que le document présenté par le Comité mixte de gestion des pêcheries d'Inuvialuit -- Inuvik (Territoires du Nord-Ouest), «The Culture of the Inuvialuit» (pièce 5900 F1-SS-1, 11 «88»), soit déposé auprès de la greffière du comité;
Que le document présenté par le Conseil des ressources renouvelables Gwich'in -- Inuvik (Territoires du Nord-Ouest) (pièce 5900 F1-SS-1, 11 «89») soit déposé auprès de la greffière du comité;
Que le document présenté par le Comité de gestion des pêcheries d'Inuvialuit -- Inuvik (Territoires du Nord-Ouest) -- mer de Beaufort («Renewable Resources for our Children») (pièce 5900 F1-SS-1, 11 «90») soit déposé auprès de la greffière du comité;
Que le document présenté par Robert Charlie, président, Conseil des ressources renouvelables Gwich'in -- Inuvik (Territoires du Nord-Ouest) (pièce 5900 F1-SS-1, 11 «91») soit déposé auprès de la greffière du comité;
Que le document présenté par la South West Shore du Development Authority (pièce 5900 F1-SS-1, 11 «92») soit déposé auprès de la greffière du comité;
Que le document présenté par Pêches et Océans -- région de l'Arctique de l'Ouest -- Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest) (pièce 5900 F1-SS-1, 11 «93») soit déposé auprès de la greffière du comité;
Que le document présenté par le ministère du Développement durable -- Iqaluit (Nunavut) (pièce 5900 F1-SS-1, 11 «94») soit déposé auprès de la greffière du comité;
Que le document présenté par Rémy Trudel, ministre de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation -- gouvernement du Québec (pièce 5900 F1-SS-1, 11 «95») soit déposé auprès de la greffière du comité;
Que le document présenté par Bill Mott, directeur de SeaWeb Aquaculture Clearinghouse -- Providence (Rhode Island), États-Unis (pièce 5900 F1-SS-1, 11 «96») soit déposé auprès de la greffière du comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le sénateur Perrault propose -- Que le document présenté par Jerry Ward (pièce 5900 F1-SS-1, 11 «97») soit déposé auprès de la greffière du comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le sénateur Cook propose -- Que la demande de budget pour l'exercice se terminant le 31 mars 2001 soit approuvé, et que le président la présente au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
| Services professionnels et autres | 1 200 $ |
| Transport et communications | 3 000 $ |
| Autres dépenses | 300 $ |
| TOTAL | 4 500 $ |
À 19 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds