Délibérations du sous-comité de
mise à jour de «De la vie et de la mort»
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 11 avril 2000
(12)
[Traduction]
Le sous-comité de la mise à jour de «De la vie et de la mort» se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 06, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable sénateur Sharon Carstairs (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Beaudoin, Carstairs et Corbin (3).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Roche (1).
Également présente: Nancy Miller-Chénier, attachée de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Le sous-comité examine l'ébauche du rapport.
À 10 h 45, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 9 mai 2000
(13)
[Traduction]
Le sous-comité de la mise à jour de «De la vie et de la mort» se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 03, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable sénateur Sharon Carstairs (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Beaudoin, Carstairs, Corbin, Keon et Pépin (5).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Roche (1).
Également présente: Nancy Miller-Chénier, attachée de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Le sous-comité examine l'ébauche du rapport.
À 11 h 16, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 15 mai 2000
(14)
[Traduction]
Le sous-comité de la mise à jour de «De la vie et de la mort» se réunit à huis clos aujourd'hui, à 14 h 08, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable sénateur Sharon Carstairs (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Beaudoin, Carstairs et Corbin (3).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Roche (1).
Également présente: Nancy Miller-Chénier, attachée de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Le sous-comité examine l'ébauche du rapport.
À 15 h 22, le sous-comité suspend ses travaux.
À 15 h 30, le sous-comité reprend ses travaux en public pour étudier les faits nouveaux survenus depuis le dépôt, en juin 1995, du rapport final du comité spécial du Sénat sur l'euthanasie et l'aide au suicide intitulé: «De la vie et de la mort». (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule numéro 1.)
COMPARAÎT:
L'honorable Allan Rock, c.p., député, ministre de la Santé.
TÉMOINS:
Du ministère de la Santé:
Cliff Halliwell, directeur général, Direction de la recherche appliquée et de l'analyse, Direction générale de l'information, de l'analyse et de la connectivité;
Barbara Ouellet, directrice, Direction des soins à domicile et des produits pharmaceutiques, Direction générale des politiques et de la consultation;
Dre Christina Mills, directrice, Bureau du cancer, Laboratoire de lutte contre la maladie, Direction générale de la protection de la santé.
La présidente fait une déclaration.
L'honorable Allan Rock fait une déclaration et, avec Cliff Halliwell et Barbara Ouellet, répond aux questions.
À 16 h 31, le sous-comité poursuit ses travaux à huis clos.
À 16 h 34, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du sous-comité,
Heather Lank