Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 21 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 20 novembre 2001
(27)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 15 h 34, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur ElizabethHubley (présidente suppléante).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Biron, Gustafson, Hubley, Jaffer, Oliver, Phalen, Tkachuk et Tunney (8).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Sparrow (1).
Également présents: De la Direction de la rechercheparlementaire de la Bibliothèque du Parlement: June Dewetering et Frédéric Forge.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 mars 2001, le comité poursuit son étude du commerce international des produits agricoles et agroalimentaires et des mesures à court et à long termes pour la santé du secteur agricole et agroalimentaire dans toutes les régions du Canada. (pour le texte complet de l'ordre de renvoi, voir les délibérations du comité, fascicule no 2).
TÉMOINS:
De la Délégation de la Commission européenne au Canada:
Danièle Smadja, ambassadrice et chef de la délégation;
Philippe Musquar, conseiller, Affaires économiques etcommerciales;
Fred Kingston, conseiller principal, Affaires économiques et commerciales.
Le greffier informe le comité de l'absence de la présidence et préside à l'élection d'un président suppléant.
L'honorable sénateur Tunney propose - Que l'honorable sénateur Hubley soit présidente suppléante du comité pour la séance.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'ambassadrice Smadja fait une déclaration et, avec l'aide de Fred Kingston et Philippe Musquar, répond aux questions.
À 17 h 22, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau