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POFO - Comité permanent

Pêches et océans


Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches

Fascicule 1 - Le premier rapport du comité


Le jeudi 22 février 2001

Le comité sénatorial permanent des pêches a l'honneur de présenter son

PREMIER RAPPORT

Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d'examiner les mesures législatives et autres questions qui lui ont été déférées, dépose, conformément à l'article 104 du Règlement, le relevé suivant des dépenses encourues à cette fin par le comité au cours de la deuxième session de la trente-sixième législature :

1. Relatif à son étude des mesures législatives :

Services professionnels 471,71 $
Transport et communications 450,00
Autres dépenses --
Dépenses des témoins 78,70
TOTAL 1 000,41 $
 

2. Relatif à son étude spéciale sur l'industrie des pêches :

Services professionnels 12 780,31 $
Transport et communications 136 867,45
Autres dépenses 2 481,89
Dépenses des témoins 423,36
TOTAL 152 553,01 $
Votre comité a entendu 41 témoins, a tenu 14 réunions et a étudié un projet de loi (S-21).

Votre comité a aussi fait cinq voyages d'étude au Nouveau-Brunswick et au Québec (février 2000), en Colombie-Britannique (mars 2000), au Manitoba (mai 2000), à Terre-Neuve, à l'Île-du-Prince-Édouard et en Nouvelle-Écosse (juin 2000) et dans le Nunavut et les Territoires du Nord-Ouest (juillet 2000). Durant ces voyages d'étude le comité a rencontré 234 personnes.

Respectueusement soumis,

Le président,

GERALD J. COMEAU


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