Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches

Fascicule 17 - Procès-verbal

OTTAWA, le mardi 16 avril 2002
(26)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui, à 19 heures, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald Comeau (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Cook, Gill, Mahovlich, Phalen, Robertson et Tunney (8).

Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Baker (1).

Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Claude Émery, attaché de recherche.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 25 mars 2002, le comité poursuit son examen des questions relatives aux océans et aux pêches.

TÉMOINS:

Du Ecology Action Centre:

Mark Butler, coordonnateur, Questions maritimes.

De la Marine Invertebrate Diversity Initiative Society:

M. Derek Davis, président.

M. Butler fait une déclaration et répond aux questions.

M. Davis fait une déclaration et répond aux questions.

Il est convenu — de déposer auprès du greffier le mémoire du Ecology Action Centre (pièce 5900-1.37/F1-SS-2, 17 «1»).

Il est convenu — de déposer auprès du greffier le mémoire de la Marine Invertebrate Diversity Initiative Society (pièce 5900-1.37/F1-SS-2, 17 «2»).

À 20 h 55, le comité suspend ces travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du comité,

Barbara Reynold