---

Délibérations du sous-comité des
Anciens combattants

Première session de la trente-septième législature, 2001

Président: L'honorable MICHAEL A. MEIGHEN

---

Le mercredi 28 novembre 2001

Fascicule no 2

Deuxième et troisième réunions concernant: Les soins de santé offerts aux anciens combattants qui ont servi au cours de guerres ou dans le cadre d'opérations de maintien de la paix; les suites données aux recommandations faites dans ses rapports précédents sur ces questions; et les conditions afférentes aux services, prestations et soins de santé offerts, après leur libération, aux membres de l'armée permanente ou de la réserve, ainsi qu'aux membres de la GRC et aux civils ayant servi auprès de casques bleus en uniforme dans des fonctions d'appui rapproché

• Procès-verbaux
• Témoignages (séance de l'après-midi) (64K)
• Témoignages (séance de soirée) (117K)

---

TÉMOINS:

Séance de l'après-midi

De l'Association canadienne des vétérans pour le maintien de la paix:

M. Harold Leduc, président.

Séance de soirée

Du Merchant Navy Coalition for Equality:

Mme Muriel Macdonald, directrice exécutive;

M. Foster Griezic, consultant.

Du Conseil national des associations d'anciens combattants du Canada:

M. Clifford Chadderton, président;

Mme Jean McMillan, directrice adjointe, Bureau national des services;

M. Brian N. Forbes.

---

MEMBRES DU COMITÉ

Président: L'honorable Michael A. Meighen

et

Les honorables sénateurs:

*Carstairs, c.p., (ou Robichaud, c.p.), Forrestall, Kenny, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Sibbeston, Wiebe.

* Membres d'office

(Quorum 3)

Modifications de la composition du comité:

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:

Le nom de l'honorable sénateur Day est substitué à celui de l'honorable sénateur Léger (le 28 octobre 2001).

Le nom de l'honorable sénateur Wiebe est ubstitué à celui de l'honorable sénateur Hubley (le 28 octobre 2001).

Le nom de l'honorable sénateur Moore est substitué à celui de l'honorable sénateur Day (le 28 novembre 2001).

Le nom de l'honorable sénateur Sibbeston est substitué à celui de l'honorable sénateur Moore (le 28 novembre 2001).

Le nom de l'honorable sénateur Forrestall est substitué à celui de l'honorable sénateur Atkins (le 28 novembre 2001).

---