Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 29 octobre 2002
(3)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 45, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Kolber (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Fitzpatrick, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kolber, Kroft, Prud'homme, c.p., Setlakwe, Taylor et Tkachuk. (10)
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: M. Alexandre Laurin, attaché de recherche, Division de l'économie, et M. Gérald M. Lafrenière, attaché de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Le comité examine ses travaux futurs.
À 18 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 30 octobre 2002
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 10, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Tkachuk (vice-président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Cordy, Fitzpatrick, Kelleher, c.p., Kroft, Prud'homme, c.p., Setlakwe, Taylor et Tkachuk (9).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Di Dino et Kenny. (2)
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: M. Alexandre Laurin, attaché de recherche, Division de l'économie, et M. Gérald M. Lafrenière, attaché de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 23 octobre 2002, le comité poursuit son examen de la situation actuelle du régime financier canadien et international en insistant plus particulièrement sur la dimension canadienne de la faillite d'Enron. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1 en date des 23 et 24 octobre 2002.)
TÉMOINS:
De la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario:
M. David A. Brown, c.r., président;
M. John A. Carchrae, CA, comptable en chef.
De l'Institut canadien des comptables agréés:
M. David Smith, FCA, président-directeur général.
Du Bureau du surintendant des institutions financières:
M. Nick Le Pan, surintendant.
M. Brown fait un exposé puis, avec l'aide de M. Carchrae, répond aux questions.
M. Smith fait un exposé, puis répond aux questions.
M. Le Pan fait un exposé, puis répond aux questions.
À 19 h 10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 31 octobre 2002
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 11 h 05, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable sénateur Kolber (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Fitzpatrick, Kelleher, c.p., Kolber, Kroft, Prud'homme, c.p., Setlakwe et Taylor (7).
Sont aussi présents: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Mme June Dewetering, directrice intérimaire, et M. Alexandre Laurin, attaché de recherche, Division de l'économie.
Également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 23 octobre 2002, le comité poursuit son examen de la situation actuelle du régime financier canadien et international, en mettant l'emphase sur le point de vue canadien concernant l'effondrement d'Enron. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des 23 et 24 octobre 2002.)
TÉMOIN:
Des Commissions des valeurs mobilières de la
Colombie-Britannique (à Vancouver):
M. Douglas M. Hyndman, président.
M. Hyndman fait une déclaration et répond aux questions par vidéoconférence.
À 12 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Denis Robert