Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 6 novembre 2002
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 15 h 45, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Kolber (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Fitzpatrick, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kolber, Poulin, Prud'homme, c.p., Setlakwe, Taylor et Tkachuk (9).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: M. Gérald M. Lafrenière, attaché de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 23 octobre 2002, le comité poursuit son examen de la situation actuelle du régime financier canadien et international, et notamment de la perspective canadienne de la faillite d'Enron. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des 23-24 octobre 2002.)
TÉMOINS:
Du Conseil canadien des chefs d'entreprise:
M. Thomas Paul d'Aquino, président et chef de la direction;
M. David Stewart-Patterson, premier vice-président, Politiques;
M. Sam T. Boutziouvis, vice-président, Politiques, et conseiller économique principal.
De la Société des comptables en management du Canada (CMA Canada):
M. Bill Langdon, vice-président, Gestion du savoir.
De l'Association pour l'investissement responsable:
M. Eugene Ellmen, directeur général.
M. D'Aquino fait une déclaration et, de concert avec les représentants du Conseil canadien des chefs d'entreprise, répond aux questions.
M. Langdon fait une déclaration et répond aux questions.
M. Ellmen fait une déclaration et répond aux questions.
À 18 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 7 novembre 2002
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 11 heures dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable sénateur Kolber (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Fitzpatrick, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kolber, Oliver, Poulin, Setlakwe, Stollery et Tkachuk (9).
Également présent: M. Gérald M. Lafrenière, attaché de recherche, Division du droit et du gouvernement, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 23 octobre 2002, le comité poursuit son examen de la situation actuelle du régime financier canadien et international et plus particulièrement de la perspective canadienne de l'effondrement d'Enron. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1 des 23 et 24 octobre 2002.)
TÉMOINS:
De la Coalition canadienne pour une bonne gouvernance:
M. Stephen Jarislowsky, président du conseil et chef de la direction, Jarislowsky Fraser Limited.
Des Services de réglementation du marché Inc.(«RS»):
M. Tom Atkinson, président et chef de la direction.
M. Jarislowsky fait un exposé et répond aux questions par vidéoconférence, de Montréal.
M. Atkinson fait un exposé et répond aux questions.
À 12 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Denis Robert