Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 8 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 28 novembre 2002
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable sénateur Kolber (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Kelleher, c.p., Kolber, Meighen, Prud'homme, c.p., et Setlakwe (5).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Mahovlich (1).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement, Division de l'économie: Mme June Dewetering, directrice par intérim.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 6 novembre 2002, le comité poursuit son étude sur les répercussions en matière d'intérêt public de la fusion des grandes banques. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 5 du 25 novembre 2002.)
TÉMOINS:
De TG International Management Consultants:
Peter Downing.
Du Conseil canadien du commerce de détail:
Diane J. Brisebois, présidente et chef de la direction;
Ken J. Morrison, consultant, services bancaires et de paiements.
De l'Association des consommateurs du Canada:
Robert R. Kerton, doyen, Faculté des arts, Université de Waterloo (par vidéoconférence).
De la Canadian Western Bank:
Larry M. Pollock, président et chef de la direction (par vidéoconférence).
De l'Université de Toronto:
Wendy K. Dobson, École de gestion Rotman.
M. Downing, de TG International Management Consultants, fait une déclaration et répond aux questions.
Au nom du Conseil canadien du commerce de détail, Mme Brisebois fait une déclaration et, de concert avec M. Morrison, répond aux questions.
De Waterloo, par vidéoconférence, M. Kerton, de l'Association des consommateurs du Canada, fait une déclaration et répond aux questions.
D'Edmonton, par vidéoconférence, M. Pollock, de la Banque canadienne de l'Ouest, fait une déclaration et répond aux questions.
Mme Dobson, de l'École de gestion Rotman, fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Denis Robert