Délibérations du comité sénatorial permanent
des finances nationales
Fascicule 16 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 30 septembre 2003
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à 9 h 30, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Lowell Murray, c.p. (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Comeau, Day, Doody, Finnerty, Gauthier, Lynch- Staunton, Mahovlich, Murray, c.p. et Ringuette (10).
Également présents: M. Guy Beaumier et M. Stephen Laurent, attachés de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 24 septembre 2003, le comité entreprend son examen du Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2004.
TÉMOINS:
Du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada:
Mike Joyce, secrétaire adjoint, Secteur des stratégies de gestion et de dépenses;
Marc Monette, directeur intérimaire, Division des opérations de dépenses, Secteur des stratégies de gestion et de dépenses.
M. Mike Joyce fait un exposé puis, avec l'aide de M. Marc Monette, répond aux questions des membres du comité.
Il est convenu que le comité poursuive son examen du Budget supplémentaire des dépenses (A) le 7 octobre 2003.
À 11 h 06, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 7 octobre 2003
(26)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à 9 h 32, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Lowell Murray, c.p. (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Comeau, Day, Doody, Ferretti Barth, Gauthier, Lynch- Staunton, Murray, c.p. et Ringuette (8).
Également présents: M. Guy Beaumier et M. Stephen Laurent, attachés de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 24 septembre 2003, le comité poursuit son examen du Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2004.
TÉMOINS:
Du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada:
Mike Joyce, secrétaire adjoint, Secteur des stratégies de gestion et de dépenses;
Marc Monette, directeur intérimaire, Division des opérations de dépenses, Secteur des stratégies de gestion et de dépenses.
Le président annonce que la prochaine séance du comité se tiendra le mardi 21 octobre 2003 et que le comité y discutera d'une ébauche de rapport sur le Budget supplémentaire des dépenses (A).
M. Joyce répond aux questions soulevées lors de la séance du comité du 30 septembre 2003 sur le Budget supplémentaire des dépenses (A) de 2003-2004 et avec l'aide de M. Monette, répond aux questions des membres du comité.
À 11 h 02, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Tõnu Onu