Délibérations du comité sénatorial permanent
des pêches et des océans
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 5 février 2003
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des Pêches et des Océans se réunit aujourd'hui à 18 h 18, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerald Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Cook, Hubley, Johnson, Mahovlich, Phalen et Watt (8).
Également présent: Claude Emery, attaché de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOIN:
De l'Organisation des pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest:
M. David Bevan, président, Comité permanent du contrôle international.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté, le comité poursuit son étude des questions relatives aux stocks chevauchants et à l'habitat du poisson. (Le texte intégral se trouve dans le fascicule no 1 du 5 novembre 2002.)
M. Bevan fait un exposé puis répond aux questions.
À 19 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 25 février 2003
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 19 h 04, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Comeau, Cook et Johnson (5).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Rompkey et Spivak (2).
Également présents: Claude Emery, analyste de la recherche, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du Newfoundland Provincial Advisory Council on Overfishing:
M. Art May, membre;
M. Alistair O'Rielly, membre.
Le comité reprend l'étude de son ordre de renvoi portant sur les stocks chevauchant et l'habitat du poisson (Voir les délibérations du comité du 5 novembre 2002, Fascicule No 1).
Il est proposé par l'honorable sénateur Comeau — Que la réunion du 18 mars 2003 du comité soit télévisée. La question, mise aux voix, est adoptée.
M. O'Rielly fait un exposé.
M. May fait un exposé.
Les témoins répondent ensemble aux questions.
À 20 h 41, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 26 février 2003
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 18 h 23, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cochrane, Comeau, Cook, Johnson et Mahovlich (5).
Également présent: Claude Emery, attaché de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
À 18 h 25, le comité se réunit à huis clos pour discuter de ses travaux futurs. Les membres du comité acceptent que Don Jackson (adjoint de recherche de l'honorable sénateur Mahovlich), Nicole Power (adjointe de recherche de l'honorable sénateur Cochrane), Suzanne Gallant (page du Sénat), le préposé au comité et les deux interprètes restent sur place pendant la discussion à huis clos.
À 19 h 12, le comité entreprend la séance publique et examine un avant-projet de budget.
L'honorable sénateur Johnson propose — Que la demande de budget suivante, pour l'exercice allant du 1er avril 2003 au 31 mars 2004, soit approuvée, et que le président la soumette au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
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Services professionnels et autres |
13 500 00 $ |
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Transport et communications |
142 950 00 $ |
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Autres dépenses |
300 00 $ |
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TOTAL |
156 750 00 $ |
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 14, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Richard Maurel