Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 13 mai 2003
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit à huis clos aujourd'hui, à 19 heures, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Baker, Cochrane, Comeau, Cook, Hubley et Watt (7).
Également présent: Claude Emery, analyste de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Le comité reprend les travaux prévus à son ordre de renvoi au sujet des stocks chevauchants et de l'habitat du poisson. (Voir le compte rendu des délibérations du comité du 5 novembre 2002, fascicule no 1.)
Il est entendu — Que le personnel présent peut demeurer dans la salle durant les délibérations à huis clos.
Il est aussi entendu — Que les nouvelles règles qui suivent s'appliqueront dorénavant aux réunions du comité durant lesquelles des témoins sont entendus:
- chaque témoin ou groupe de témoins dispose d'au plus 20 minutes pour faire un exposé;
- chaque sénateur dispose d'au plus de dix minutes par tour de table pour poser ses questions et obtenir des réponses des témoins;
- les questions supplémentaires sont interdites.
Il est également entendu — Que le comité prolonge ses séances d'au plus 30 minutes au besoin, de sorte qu'il siégera tous les mardis de 19 heures à 21 heures au plus tard.
Il est également entendu — Que les futurs témoins seront encouragés à présenter leurs mémoires au comité avant de comparaître, lorsque le calendrier le permet.
Puis, conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité entame son étude d'une ébauche de rapport sur les stocks chevauchants.
À 21 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 27 mai 2003
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit à huis clos aujourd'hui, à 19 h 01, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Cook, Hubbley et Watt (5).
Également présent: Claude Emery, analyste de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Le comité reprend les travaux prévus à son ordre de renvoi en matière de stocks chevauchants et d'habitat du poisson. (Voir le compte rendu des délibérations du comité du 5 novembre 2002, fascicule no 1.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité achève l'étude de l'ébauche de rapport sur les stocks chevauchants.
Après délibérations, il est proposé par l'honorable sénateur Cook — Que le comité adopte l'ébauche de rapport, à condition que:
1. le rapport soit modifié tel que convenu durant les délibérations; et
2. le comité directeur s'entende sur un nouveau titre et un libellé plus musclé dans la première phrase de la recommandation 1.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 20 h 20, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 28 mai 2003
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 19 h 14, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cochrane, Comeau, Mahovlich et Phalen (4).
Également présent: Claude Emery, analyste de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Le comité reprend les travaux prévus à son ordre de renvoi en matière de stocks chevauchants et d'habitat du poisson. (Voir le compte rendu des délibérations du comité du 5 novembre 2002, fascicule no 1.)
TÉMOINS:
De la Première nation Tlingit de la rivière Taku:
M. John Ward, porte-parole;
M. Richard Erhardt, biologiste;
M. Peter Kirby, président-directeur général de Taku Wild Products, gestionnaire des projets d'immobilisation de la PNTRT et agent de développement économique.
MM. Ward, Erhardt et Kirby font un exposé commun puis, ensemble, ils répondent aux questions.
À 20 h 28, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Richard Maurel