Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 9 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 16 septembre 2003
(21)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 19 h 04, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joan Cook (vice-présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Comeau, Cook, Hubley, Mahovlich et Watt (7).
Également présent: Claude Emery, attaché de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Le comité reprend les travaux prévus dans l'ordre de renvoi concernant l'étude des questions relatives aux stocks chevauchants et à l'habitat du poisson. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du 5 novembre 2002.)
TÉMOINS:
Du ministère des Pêches et des Océans, Direction de la gestion des habitats:
M. Richard Wex, directeur général;
M. Richard Nadeau, directeur, Opérations de l'habitat;
M. Patrice LeBlanc, directeur, Programmes de l'habitat;
Mme Christine Stoneman, directrice intérimaire, Politiques de l'habitat et Affaires réglementaires.
M. Wax fait une déclaration et, avec l'aide de MM. Nadeau et LeBlanc et de Mme Stoneman, répond aux questions.
À 20 h 43, le comité reprend ses travaux conformément à l'ordre de renvoi concernant les allocations de quotas accordées aux pêcheurs du Nunavut et du Nunavik, ainsi que les bénéfices en découlant. (Voir le fascicule no 8 des délibérations du 17 juin 2003.)
Le comité examine l'ébauche de budget suivante:
| Services professionnels et autres | 12 650 $ |
| Total | 12 650 $ |
L'honorable sénateur Comeau propose que l'ébauche de budget soit adoptée.
Après débat, la question, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu que l'honorable sénateur Watt présidera la séance du comité prévue pour le mercredi 17 septembre 2003.
À 20 h 54, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Till Heyde