Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 8 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 13 décembre 2004
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 15 h 39, dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Day, Forrestall, Kenny et Nolin (7).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Massicotte (1).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : Grant Dawson et William Price, analystes; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le capitaine de vaisseau Kenneth Stewart, agent de liaison du MDN; le sergent Harold O'Connell, agent de liaison de la GRC; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; et Veronica Morris, agent de communication.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son projet d'ordre du jour.
L'honorable sénateur Day propose que le comité adopte la demande de budget suivante du Sous-comité des anciens combattants pour l'exercice se terminant le 31 mars 2005; et
Que le président présente ce budget au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
| Services professionnels et autres : | 6 500 $ |
| Transports et communications : | 2 170 $ |
| Autres dépenses : | 1 000 $ |
| Total : | 9 670 $ |
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 16 h 36, le comité suspend ses travaux.
À 16 h 41, le comité entreprend la réunion publique dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit son examen de la politique de sécurité nationale du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 25 octobre 2004.)
TÉMOINS :
Université Carleton :
Martin Rudner, directeur, Centre for Intelligence and Security Studies.
Défense nationale :
Le major général Michel J.C.M. Gauthier, CDM, CD, J2/, directeur général du renseignement.
Le président fait une déclaration.
Martin Rudner fait une déclaration et répond aux questions.
À 17 h 15, le comité suspend ses travaux.
À 17 h 32, le comité reprend ses travaux.
À 18 h 11, le comité suspend ses travaux.
À 18 h 15, le comité reprend ses travaux.
Le major-général Michel J.C.M. Gauthier fait une déclaration et répond aux questions.
À 19 h 34, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 45, le comité reprend ses travaux à huis clos dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre.
Conformément à l'alinéa 92(2)e), le comité examine son projet d'ordre du jour.
À 20 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau