Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 1 - Le premier rapport du comité
Le jeudi 7 octobre 2004
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans a l'honneur de déposer son
PREMIER RAPPORT
Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d'examiner les mesures législatives et autres questions qui lui ont été déférées, dépose, conformément à l'article 104 du Règlement, le relevé suivant des dépenses encourues à cette fin par le comité au cours de la troisième session de la trente-septième législature :
1. Relatif à son étude sur les stocks chevauchants et à l'habitat du poisson :
| Services professionnels | 1 494 $ |
| Transport | 0 |
| Autres dépenses | 0 |
| Dépenses des témoins | 600 |
| Total | 2 094 $ |
2. Relatif à son étude des allocations de quotas accordées aux pêcheurs du Nunavut et du Nunavik, ainsi qu'aux bénéfices en découlant :
| Services professionnels | 1 919 $ |
| Transport | 0 |
| Autres dépenses | 0 |
| Dépenses des témoins | 1 555 |
| Total | 3 474 $ |
Durant la session, votre Comité a tenu 8 réunions pendant plus de 12 heures, entendu 14 témoins et soumis 4 rapports relatifs à ses travaux.
Respectueusement soumis,
Le président,
GERALD J. COMEAU