Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 4 - Les troisième, quatrième, cinquième rapports du comité
Le mardi 23 novembre 2004
Le Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie a l'honneur de déposer son
TROISIÈME RAPPORT
Votre Comité, qui a été autorisé par le Sénat le jeudi 7 octobre 2004 à examiner, pour en faire rapport, la santé mentale et la maladie mentale; dépose maintenant son premier rapport provisoire intitulé Santé mentale, maladie mentale et toxicomanie : Aperçu des politiques et des programmes au Canada.
Respectueusement soumis,
Le président,
MICHAEL KIRBY
Le mardi 23 novembre 2004
Le Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie a l'honneur de déposer son
QUATRIÈME RAPPORT
Votre Comité, qui a été autorisé par le Sénat le jeudi 7 octobre 2004 à examiner, pour en faire rapport, la santé mentale et la maladie mentale; dépose maintenant son deuxième rapport provisoire intitulé Politiques et programmes de certains pays en matière de santé mentale.
Respectueusement soumis,
Le président,
MICHAEL KIRBY
Le mardi 23 novembre 2004
Le Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie a l'honneur de déposer son
CINQUIÈME RAPPORT
Votre Comité, qui a été autorisé par le Sénat le jeudi 7 octobre 2004 à examiner, pour en faire rapport, la santé mentale et la maladie mentale; dépose maintenant son troisième rapport provisoire intitulé Santé mentale, maladie mentale et toxicomanie : problèmes et options pour le Canada.
Respectueusement soumis,
Le président,
MICHAEL KIRBY