Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 1er novembre 2006
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 5, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jerahmiel S. Grafstein, (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Goldstein, Grafstein, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Massicotte, Meighen, Moore et Tkachuk (9).
Également présente : June Dewetering, attachée de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 2 mai 2006, le comité poursuit son examen de la situation actuelle du régime financier canadien et international. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Sujet : Étude concernant les fonds de couverture.
TÉMOINS :
Autorité des marchés financiers :
Jean St-Gelais, président-directeur général.
Commission des valeurs mobilières de l'Ontario :
David Wilson, président.
Ministère des finances Canada :
Serge Dupont, sous-ministre adjoint;
Jeremy Rudin, directeur général.
À 16 h 10, MM. Wilson et St-Gelais font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 17 h 40, M. Dupont fait une déclaration puis, aidé de l'autre témoin, répond aux questions.
À 18 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 2 novembre 2006
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 45, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jerahmiel S. Grafstein, (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Dawson, Goldstein, Grafstein, Harb, Massicotte, Meighen et Tkachuk (8).
Aussi présente : Sheena Starky, attachée de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 2 mai 2006, le comité poursuit son étude sur la situation actuelle du régime financier canadien et international. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité).
Sujet : Étude concernant les fonds de couverture.
TÉMOINS :
Bourse de Montréal :
Léon Bitton, vice-président, Recherche et développement;
Jacques Tanguay, vice-président, Division de la réglementation.
Front Street Capital :
Gary P. Selke, président.
À 10 h 55, MM. Bitton et Tanguay font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 12 h 15, M. Selke fait une déclaration puis répond aux questions.
À 12 h 45, l'honorable sénateur Goldstein occupe le fauteuil.
À 13 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 8 novembre 2006
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 10, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jeremiel S. Grafstein, (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Biron, Goldstein, Grafstein, Gustafson, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Massicotte et Moore (9).
Aussi présente : June Dewetering, attachée de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 2 mai 2006, le comité poursuit son examen de la situation actuelle du régime financier canadien et international. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Sujet : Étude concernant les fonds de couverture.
TÉMOINS :
BluMont Capital :
Stephen J. Kangas, président.
Hillsdale Investment Management Inc. :
Christopher Guthrie, président;
Arun Kaul, chef des opérations.
Groupe de travail pour la modernisation de la réglementation des valeurs mobilières au Canada :
Colleen Moorehead, présidente-directrice générale, Nexient Learning Inc. et représentante du Groupe de travail.
À 16 h 10, MM. Guthrie, Kaul et Kangas font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 17 h 34, Mme Moorehead fait une déclaration puis répond aux questions.
À 18 h 5, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Line Gravel