Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 21 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 25 avril 2007
(40)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 15, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Jerahmiel S. Grafstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Biron, Eyton, Goldstein, Grafstein, Massicotte, Moore, Ringuette et Tkachuk (9).
Également présents : June Dewetering et Philippe Bergevin, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 2 mai 2006, le comité poursuit son étude relative à la situation actuelle du régime financier canadien et international. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Sujet : L'étude des fonds de couverture
TÉMOIN :
Sprott Asset Management Inc.
Eric Sprott, président-directeur général.
À 16 h 15, M. Sprott fait une déclaration puis répond aux questions.
À 17 h 50, le comité se réunit à huis clos, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, pour examiner un projet d'ordre du jour.
Le président informe les membres du comité des dates des prochaines réunions et propose la période du 29 au 31 mai 2007 comme dates possibles pour le voyage à Washington.
En ce qui concerne l'étude sur les obstacles au commerce international, il est convenu que les voyages soient reportés à l'automne et que le président demande au Sénat le report du dépôt du rapport relatif à l'étude.
Le président indique aux membres du comité les mesures législatives à venir.
À 18 h 05, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 26 avril 2007
(41)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 50, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jerahmiel S. Grafstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Biron, Eyton, Goldstein, Grafstein, Massicotte, Moore et Ringuette (8).
Également présent : Philippe Bergevin, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 2 mai 2006, le comité poursuit son étude de la situation actuelle du régime financier canadien et international. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Sujet : L'étude des fonds de couverture
TÉMOINS :
Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l'Ontario
Ronald Mock, vice-président, Placements non traditionnels;
Neil Petroff, vice-président principal, Répartition stratégique de l'actif et Placements non traditionnels.
Caisse de dépôt et placement du Québec
Michel Malo, premier vice-président, Fonds de couverture;
Claude Bergeron, vice-président principal, Affaires juridiques;
Jean-Claude Galarneau, analyste principal, Fonds de couverture.
À 10 h 55, M. Petroff fait une déclaration puis, aidé de l'autre témoin, répond aux questions.
À 12 h 25, MM. Bergeron, Galarneau et Malo font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 13 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Line Gravel