Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 17 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 11 juin 2007
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit à huis clos aujourd'hui, à 15 h 46, dans la salle 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Day, Kenny, Moore et Zimmer (5).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Steven James, Melissa Radford et Jason Yung, analystes; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; et le capitaine de vaisseau John Gardam, agent de liaison du MDN.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi27 avril 2006, le comité poursuit son étude de la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no1 des délibérations du comité du mardi25 avril 2006.)
TÉMOINS:
À titre personnel:
David Charters;
Gavin Cameron;
John Ferris;
James Gould;
Wesley Wark;
Stuart Farson;
Al Hensler;
Jim Corcoran;
Bob Brule.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine une ébauche de programme.
Il est convenu que le comité adopte le rapport du Sous-comité des Anciens combattants intitulé: Une controverse qui persiste: l'exposition de la campagne de bombardement stratégique au musée canadien de la Guerre.
À 16 heures, la séance est interrompue.
À 16 h 10, la séance reprend en public dans la salle 505.
David Charters, Gavin Cameron, John Ferris et James Gould font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 17 h 17, la séance est interrompue.
À 17 h 22, la séance reprend.
Wesley Wark, Stuart Farson, Al Hensler, Jim Corcoran et Bob Brule font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 18 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 18 juin 2007
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 45, dans la salle 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Day, Kenny, Moore et Zimmer (5).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Steven James, analyste; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; et le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi27 avril 2006, le comité poursuit son étude de la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du mardi25 avril 2006.)
TÉMOINS:
Police provinciale de l'Ontario:
Julian Fantino, commissaire;
Sergent détective Pat J. Morris;
Gendarmerie Royale du Canada:
Mike McDonnell, commissaire adjoint, Enquêtes criminelles relatives à la sécurité nationale;
Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité:
Susan Pollak, directrice exécutive;
Tim Farr, directeur exécutif associé;
Marian McGrath, avocate principale;
Bureau du Conseil privé:
Gregory Fyffe, directeur exécutif, Bureau de l'évaluation internationale.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine une ébauche de programme.
À 10 heures, la séance est interrompue.
À 10 h 5, la séance reprend en public dans la salle 2.
Julian Fantino fait une présentation puis, aidé de Pat J. Morris, répond aux questions.
À 11 h 50, la séance est interrompue.
À 12 heures, la séance reprend.
Mike McDonnell fait une déclaration puis répond aux questions.
À 13 heures, la séance est interrompue.
À 13 h 5, la séance reprend à huis clos dans la salle 705.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine une ébauche de programme.
À 13 h 55, la séance est interrompue.
À 14 h 5, la séance reprend en public dans la salle 2.
Susan Pollak fait une déclaration puis, aidée de Tim Farr et Marian McGrath, répond aux questions.
À 15 h 35, la séance est interrompue.
À 15 h 40, la séance reprend.
Gregory Fyffe fait une présentation puis répond aux questions.
Les documents suivants sont déposés auprès de la greffière:
- [Police provinciale de l'Ontario, Julian Fantino, commissaire, remarques préliminaires du 18juin2007] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 «71»)
- [Sécurité publique et Protection civile Canada, l'Honorable Stockwell Day, C.P., député, ministre, réponse du 29 mai 2007 à la lettre datée du 17novembre 2006 portant sur le nombre de rapports au sujet d'incidents critiques déposés par des agents de l'ASFC en 2003-2005] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 «72»)
- [Bureau du Conseil privé, Margaret Bloodworth, conseillère nationale à
la sécurité auprès du premier ministre et secrétaire associée du Cabinet,
réponse à une question prise en note au cours de la séance du 26mars 2007]
(5900-1.39/N2-SS-1-7 28 «73») - [Gendarmerie Royale du Canada, Mike McDonnell, sous-commissaire, renseignements aux fins d'une présentation au comité] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 «74»)
- [Bureau du Conseil privé, Gregory Fyffe, directeur exécutif, Bureau de l'évaluation internationale, remarques préliminaires du 18 juin 2007] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 «75»)
- [Vérificatrice générale du Canada, Sheila Fraser, Chapitre 6 du rapport déposé le 1er mai 2007 et intitulé: «La modernisation du système NORAD au Canada — Défense nationale»] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 «76»)
- [Vérificatrice générale du Canada, Sheila Fraser, Rapport «Le Point» de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 «77»)
- [Agence des services frontaliers du Canada, Alain Jolicoeur, président, réponse à une question prise en note à la séance du 19 juin 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 «78»)
- [Bureau de l'enquêteur indépendant sur les allégations concernant les régimes de retraite et d'assurances de la GRC, rapport intitulé: «Une question de confiance—Rapport de l'enquêteur indépendant sur les allégations concernant les régimes de retraite et d'assurances de la GRC», le 15 juin 2007] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 «79»)
- [Gendarmerie Royale du Canada, Bev Busson, commissaire, réponse à une question prise en note à la séance du 30 avril 2007] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 «80»)
À 16 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Jodi Turner