Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 29 mai 2006
(3)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 16 h 4, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Sharon Carstairs, C.P. (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carstairs, C.P., Dallaire, Kinsella, Lovelace Nicholas, Munson, Poy et Stratton (7).
Également présente : Laura Barnett, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen des obligations internationales du Canada relativement aux droits et aux libertés des enfants. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Société de soutien à l'enfance et à la famille des Premières nations du Canada :
Cindy Blackstock, directrice exécutive.
Association des femmes autochtones du Canada :
Jennifer Lamborn, Recherche et Soutien politique.
Mmes Blackstock et Lamborn font chacune une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 17 h 26, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 5 juin 2006
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 16 h 3, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Carstairs, C.P., Dallaire, Lovelace Nicholas, Mercer, Nancy Ruth et Pépin (7).
Également présente : Laura Barnett, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen des obligations internationales du Canada relativement aux droits et aux libertés des enfants. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Sandra Ginnish, directrice générale, Direction générale des traités, de la recherche, des relations internationales et de l'égalité entre les sexes;
Havelin Anand, directrice générale intérimaire, Direction générale de la politique sociale et des programmes;
Bruno Steinke, directeur intérimaire, Direction de la réforme des programmes sociaux.
Mme Ginnish fait une déclaration puis, aidée des autres témoins, répond aux questions.
À 17 h 17, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Vanessa Moss-Norbury