Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule 5 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 19 juin 2006
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 16 h 3, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Carstairs, C.P., Kinsella, Lovelace Nicholas, Mercer, Munson, Nancy Ruth et Zimmer (8).
Également présente : Laura Barnett, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen des obligations internationales du Canada relativement aux droits et libertés des enfants. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Assemblée des Premières nations :
Angus Toulouse, chef régional de l'Ontario;
Jonathan Thompson, directeur, Développement social, éducation et langues.
Le Chef Toulouse fait une déclaration puis, aidé de l'autre témoin, répond aux questions.
À 17 h 17, le comité interrompt ses travaux.
À 17 h 25, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour discuter de son programme à venir.
À 17 h 56, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Vanessa Moss-Norbury